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2 678 résultats pour « Cunique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

63c10598bf9fd47c90a137d3

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LYONNAISE DE BANQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Anne-Line CUNIN, membre

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8ac

Appel

6 février 2008

6 février 2008

Monsieur Jean-François Z... ... 57170 COUTURES Représenté par Me PHILIPPOT (avocat au barreau de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00321_20260320

Admin. Appel

20 mars 2026

20 mars 2026

B..., représenté par Me Cunin, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen ; 2°) d’annuler la décision du 16 février 2022 par laquelle le président de la communauté

Source officielle
CA

1re chambre civile

62c7ca0ccb8dca058e3e7a27

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Ensuite, il est pour le moins curieux de constater que si la banque revendique elle-même l'irrecevabilité concernant les échéances impayées antérieures au 26 février 2019, elle les inclut pourtant dans

Source officielle
CC

cr

6079a8be9ba5988459c4ec56

Cassation

26 mai 1983

26 mai 1983

DANS L'INTERET EXCLUSIF DE CE DERNIER, " AUX MOTIFS NOTAMMENT QU'IL EST CURIEUX QUE L'OUVERTURE DE CE COMPTE AIT EU LIEU LE MEME JOUR QUE CELUI DE TROIS DES AUTRES COMPTES DE LA FAMILLE Y... ; QUE

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6883105680821d9a1906fd15

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Il est encore curieux qu'il ne soit pas fait référence au CMP de [Localité 9] où M. [Y] était précédemment suivi. Il est sollicité la mainlevée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2305548_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

avait bénéficié de l'autorisation l'année précédente ; sa sœur aînée a fait l'objet d'un contrôle favorable l'an dernier pour le niveau que doit intégrer leur fille A ; leur fille est très bavarde, curieuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10312

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

I... et la société UPG, surtout compte tenu du poste de directeur des ressources humaines pour lequel il aurait été embauché ; qu'il apparaît en outre curieux que dans une période de difficulté financière

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00333

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

pas de clause d'exclusivité, et qu'aucune résiliation ne pouvait donc intervenir en raison de la violation d'une obligation qu'elle n'avait en aucun cas souscrite ; qu'elle ajoutait que, de manière curieuse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110131

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

procédure lui ont été régulièrement signifiées ou notifiées à son domicile ; qu'en outre, la lettre recommandée de convocation du laboratoire a été signée par celui-ci le 12 septembre 2015 ; qu'il est curieux

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1951

Admin. suprême

24 juillet 2008

24 juillet 2008

Il est en effet curieux que les détenus qui étaient les témoins oculaires des faits et auraient pu donner des renseignements utiles sur l’incident n’aient pu être identifiés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2212883_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

France en juillet 2021,ce n'est qu'en juin 2022 que Mme G a déposé une demande de visa, alors qu'elle était supposée effectuer les démarches auprès du consulat " le plus vite possible " ; enfin, il est curieux

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203949_20240826

Administratif

26 août 2024

26 août 2024

B, hébergé en semi-autonomie, est un jeune homme autonome, respectueux, curieux et ayant le souci de bien faire, qu'il fait preuve d'une grande volonté d'intégration, notamment par l'apprentissage de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9babd3db21cbdd89201

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

débats par l'appelant ne démontrent nullement que les chèques établis durant la période de référence ont été libellés à son ordre ou à celui de ses propres créanciers alors qu'il est pour le moins curieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3f2

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

a été victime le 30 juin 2001 d'un accident de la circulation alors qu'il circulait à bord de sa moto, accident ayant entraîné plusieurs fractures (fémur gauche, calcanéum avec délabrement cutané, cubitus

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100153

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

cours ; qu'enfin, si Mme X... fait état d'une lettre qu'elle aurait elle-même adressée au juge aux affaires familiales de KONE l'informant de ce qu'elle attendait la désignation d'un avocat, il paraît curieux

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2319362_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

A C, ressortissant tunisien, allègue avoir obtenu une autorisation de travail pour exercer comme pizzaiolo au sein de l'établissement " Aux p'tits curieux ".

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2403225_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

B G a réalisé au sein de l'entreprise BATIPARADIS, son président, a souligné qu'il s'était bien déroulé et a ajouté que :" L'élève est à l'écoute, curieux et a envie d'apprendre.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2403339_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

En dernier lieu, d'une part, s'il ressort des allégations des requérants que leur enfant F est curieuse, a besoin d'activités extérieures, est en avance sur les apprentissages et se serait mal adaptée

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2403418_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

En dernier lieu, d'une part, s'il ressort des allégations des requérants que leur enfant G est curieux, a besoin de repos, est en avance sur les apprentissages et pourrait mal vivre de ne pas être instruit

Source officielle