VALERY : A.

Duval, Mme Valéry, conseillers référendaires, Mme Rémery, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Van Ruymbeke, conseiller, l'avis de Mme Rémery, avocat général, et après

M... laspalle, Gilbert Z..., René C..., Valéry H..., à Mme Arlette Y..., MM. Jean G..., Jean-Luc J..., à Mmes Josette D..., Marie-Pierre A..., à MM.

B... demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 26 juin 2024 par laquelle la directrice de l’académie de Paris a affecté son fils au lycée Paul Valéry et la décision du 12 juillet 2024 confirmant

Valéry X...

Bertrand M..., demeurant 151, cité Lucien Valéry, 85000 Mouilleron le Captif, 27°/ de M. Christophe G..., domicilié aux établissements Harry's, Zone Industrielle Patis ..., 28°/ de M.

Silhol, Mmes Valéry, Pecqueur, Laplume, conseillers référendaires, M.

Silhol, Mmes Valéry, Pecqueur, Laplume, conseillers référendaires, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Deny, société anonyme dont le siège social est route de Saint-Valéry

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux : Valéry CERANDON-MERLOT

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Montpellier l'annulation de la décision du 11 décembre 2022 par laquelle l'université Paul Valéry

Or, pour justifier l'urgence s'attachant à ce qu'une mesure soit prise dans les quarante-huit heures, la requérante se borne à faire valoir que son état de santé ne lui permettrait de suivre que les cours

Mme A, étudiante en master esthétique de l'art à l'université Paul-Valéry Montpellier 3, demande au juge des référés d'annuler le courrier du 3 avril 2024 par laquelle la présidente de cette université

justify } .s96AEE744 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; letter-spacing:-0.1pt; vertical-align:super }   RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 136 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N o   27955/95 PROIETTI VALERI

Par conclusions notifiées le 12 mars 2014 à Maître BRINGAND-VALORA, le conseil de M.

    On 31 May 2010 the Supreme Court declared the applicant’s appeal on points of law inadmissible as incompatible ratione valoris .

B, agent contractuel rattaché au rectorat de l'académie de Paris de 2011 à 2016, a été affecté au collège d'enseignement général Paul Valéry à Paris pour l'année scolaire 2015-2016 au poste de Conseiller

Bernard Y... ... 10250 MUSSY SUR SEINE Madame Valéry Y..., pris en qualité d'héritière de feu M.