CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 613 résultats pour « Poignant »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TARIFICATION

67061e2afde28ee420711069

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Elle a précisé, s'agissant des tâches réalisées par Mme [M], qu'elles impliquaient chez cette dernière des travaux comportant habituellement des mouvements d'adduction du poignet, de flexion et de rotation

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

668839f6342d338c20d315d0

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le certificat médical initial en date du 17 janvier 2018 mentionne : « contusion du genou et du poignet droit » et prescrit un arrêt de travail jusqu’au 22 janvier 2018.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Alice LAMAILLOUX, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669021c4766d1156dbbece6a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

maladie ordinaire transmis à la caisse le 5 novembre 2018, - un certificat médical initial pour accident du travail établi à la date du 31 octobre 2018 avec la précision suivante : « Traumatisme du poignet

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67f8a5b1ec820a3a2a05e73e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Mme [N] [I] fait valoir les soins, notamment de kinésithérapie, qu'elle a subis postérieurement au 1er septembre 2017, concernant le poignet droit, le pouce droit, le poignet gauche et le rachis lombaire

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

66177dabe5d80f0008c2e818

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

est atteint des suites du syndrome bilatéral du canal carpien dont il a été victime et qui a nécessité deux opérations, comme suit : 'il garde comme séquelles une légère diminution des amplitudes du poignet

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65449ce3c71a6a83181c8cda

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le certificat médical initial en date du 30 janvier 2019 énoncait : 'chute de sa hauteur avec poignet en hyperflexion. Douleur en fex/ext sans hématome / Douleur en regard carpe.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501610_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

avoir été victime d’une chute sur le trottoir lui ayant causé une limitation de la flexion et de l’extension du coude droit, une douleur à la palpation de la tête radiale, une déformation avec œdème du poignet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2600661_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

1°) de suspendre l’exécution de la décision en date du 22 octobre 2025 par laquelle la métropole du Grand Nancy a fixé une date de consolidation au 18 décembre 2024 s’agissant de la lésion aux poignets

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504057_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

vives douleurs dans le bras, elle a décidé de se rendre au CHU de Reims où une radiographie osseuse a été réalisée ; aucune fracture n’ayant été diagnostiquée, elle s’est vue prescrire une orthèse de poignet

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement (Collégiale)

DTA_2301429_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

prenant pour référence le guide barème AS en vigueur, ou à défaut celui adossé au code de la sécurité sociale ; Subsiste-t-il des séquelles de l’accident de service du 6 juillet 2017 intéressant son poignet

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000042606086

Admin. suprême

2 décembre 2020

2 décembre 2020

A la suite de cette chute, elle a subi, d'une part, un syndrome du canal carpien au poignet gauche qui a été reconnu comme maladie professionnelle par décision du 19 avril 2011 avec un taux d'incapacité

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2302310_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

A... a été projeté en l’air pour se réceptionner violemment sur le blindage, se blessant au poignet à la cheville gauches.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103319_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Le 20 août suivant, une nouvelle IRM du poignet droit a révélé la présence d’une fracture radiale de l’avant-bras droit. Des séances de kinésithérapie ont été prescrites au patient. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2500001_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

pour réalisation de tractions cervicales ; - suite à l'échec des infiltrations réalisées, un nouvel électromyogramme a permis de démontrer une compression très modérée des deux nerfs médians aux poignets

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e568cdc6046d470c710c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Le certificat médical initial, établi le 10 mai 2021 par le docteur [Q], fait état d'une 'plaie poignet droit - section long fléchisseur du pouce' avec prescription d'un arrêt de travail initial jusqu'au

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb802cdc6046d47c21788

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

effectuait, dans le cadre de son activité de cuisinier exercée depuis l’âge de 14 ans, des mouvements répétés d’extension de ses mains sur ses avant-bras et de flexion et de pronation de ses mains et poignets

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb820cdc6046d47c219bf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

effectuait, dans le cadre de son activité de cuisinier exercée depuis l’âge de 14 ans, des mouvements répétés d’extension de ses mains sur ses avant-bras et de flexion et de pronation de ses mains et poignets

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb824cdc6046d47c21a17

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

effectuait, dans le cadre de son activité de cuisinier exercée depuis l’âge de 14 ans, des mouvements répétés d’extension de ses mains sur ses avant-bras et de flexion et de pronation de ses mains et poignets

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb828cdc6046d47c21a7d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

effectuait, dans le cadre de son activité de cuisinier exercée depuis l’âge de 14 ans, des mouvements répétés d’extension de ses mains sur ses avant-bras et de flexion et de pronation de ses mains et poignets

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174ca6cdc6046d4726ef5f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

extrêmement difficile d'effectuer les tâches quotidiennes comme marcher, se lever, faire le ménage ; - elle subit également les effets indésirables de la biothérapie, rencontrant des fourmillements dans les poignets

Source officielle

Page 51 sur 281

← PrécédentSuivant →