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1 686 résultats pour « Plessix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add941cdc6046d47f8d55e

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

CAUSE DEMANDERESSE : * SARL ADIDAS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée dont le siège social est situé [Adresse 1], Représentée par MAÎTRE BOHBOT ERIC, Avocat au barreau de PARIS, et par MAÎTRE PLESSIS

Source officielle

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TJ

Chambre du conseil

688bc6a4d284ccae5aa5036b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

l'égard de laquelle subsiste la filiation d'origine, PAR Mme [I], [J] [K] Née le 1er août 1992 à Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine) Dont la déclaration du PACS a été enregistrée le 8 décembre 2017 au Plessis-Robinson

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210392

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Le rapport du collège expertal en date du 15 septembre 2015, s'il pointe des augmentations de teneur en minéraux dans le ru Le Plessis, ne peut attribuer ce phénomène à une origine exacte et unique mais

Source officielle
CE

1ère / 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000028886058

Admin. suprême

30 avril 2014

30 avril 2014

Considérant que la cour a relevé que Mme A...habitait, lors de ses périodes de présence en France, notamment au cours de l'année 2009, dans un logement situé au Plessis-Dorin (Loir-et-Cher) qu'elle prenait

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029918564

Admin. suprême

17 décembre 2014

17 décembre 2014

par son président, la société Transcovo, dont le siège social est 12, rue Vivienne à Paris (75002), représentée par son président et la société Snapcar, dont le siège social est à La Boursidière au Plessis-Robinson

Source officielle
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000029069573

Admin. suprême

11 juin 2014

11 juin 2014

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 28 août et 26 novembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SA Sefival, dont le siège est route de Saint-Just au Plessis-Saint-Just

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2210355_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

rendez-vous en vue du dépôt d'une première demande de certificat de résidence algérien en qualité de conjoint de ressortissante française, du fait de son mariage intervenu le 17 septembre 2020 en mairie du Plessis-Robinson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2212071_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

Pono-Mouyondzi (Département de la Bouenza), entrée en France selon ses dires le 6 novembre 2002, à l'âge de six ans, indique avoir a été scolarisée à compter de l'année 2009 au collège Albert-Camus du Plessis-Trévise

Source officielle
CC

soc

613720a2cd580146773ecbf3

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

Claudine, demeurant Le Plessis Bouchaud (Val d'Oise), ...) de Madame BRET X..., demeurant à Cergy (Val d'Oise), 10 F les Maradas D..., 24°) de Madame G...

Source officielle
CC

comm

613721ebcd580146773f8b97

Cassation

8 juin 1993

8 juin 1993

Jean-Pierre X..., demeurant ..., le Plessis Trévise (Val-de-Marne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413259

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

En présence : 1 / du syndicat CFDT, 2 / du syndicat CFE-CGC, 3 / du syndicat CGT, 4 / du syndicat UNSA, tous quatre domiciliés 52, rue d'Anjou, 75008 Paris, 5 / de Mme Martine Plessis

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2002775_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements métropolitains, la " Cité Jardin " est un quartier prioritaire de la politique de la ville situé à Châtenay-Malabry et la commune du Plessis-Robinson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2400655_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

B... par envoi d’un courrier recommandé n° LP 2C 155 546 6201 7 adressé à son domicile du 192 avenue de la Maréchale au Plessis-Trévise (94420) et que ce courrier a été présenté le 30 août 2021 avant d

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2603977_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Elle en a demandé le renouvellement le 17 décembre 2025 sur la plateforme de l’Administration numérique pour les étrangers en France en mentionnant une adresse au Plessis-Trévise (Val-de-Marne).

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT03254_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

lequel le préfet de la Loire-Atlantique a délivré une autorisation environnementale pour exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sur la commune de Plessé

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69e06df5cdc6046d47687caf

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Maëva VEFOUR, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [E] [A] né le 01 Janvier 2006 à [Localité 2] (COTE D'VOIRE) de nationalité Ivoirienne Actuellement retenu au CRA de PLASIR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2502255_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

A en 2025 à raison du logement situé à Plessé, ne relèvent manifestement pas de la compétence de la juridiction administrative et doivent, par suite, être rejetées comme portées devant un ordre de juridiction

Source officielle
CC

comm

613721ddcd580146773f8426

Cassation

12 juillet 1993

12 juillet 1993

Jack X..., demeurant ... à Olonne-sur-Mer (Vendée), pris en sa qualité de gérant minoritaire de la société à responsabilité limitée Contex, ayant son siège social ZI "Les Plesses" au Château d'Olonne (

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00564_20240610

Admin. Appel

10 juin 2024

10 juin 2024

code des relations entre le public et l'administration ; - par voie de conséquence, elle ne permet pas de certifier que les mentions du procès-verbal de la réunion du 16 novembre 2022 du collège plénier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00162

Cassation

30 janvier 2013

30 janvier 2013

un avenant du 18 décembre 1997, a cessé de s'appliquer le 31 août 1999 ; qu'un deuxième accord, applicable dans les mêmes entreprises à l'exception de la société Augustin, remplacée par la société Pleysier

Source officielle