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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0308DEC001260986

Admin. suprême

8 mars 1990

8 mars 1990

Lob, avocat à Lausanne.

Source officielle

Page 51 sur 72

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbfedcdc6046d47ea174c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

divers examens, et notamment des résultats histologiques des biopsies, le Dr [J] avait posé le diagnostic d'un adénocarcinome de prostate de score Gleason 3+4 au niveau du love droit et 3+3 au niveau du lobe

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162a32736ab09eb9a2fd826

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

premiers juges, en déboutant l'appelant de sa demande en nullité du licenciement, ont fait une exacte appréciation des éléments de la cause et le jugement sera confirmé de ce chef ; Attendu que, pour loe

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-149194

Admin. suprême

3 décembre 2014

3 décembre 2014

  Kaimov had been diagnosed with infiltrative tuberculosis of the upper lobes of the two lungs in the disintegration stage; he was sputum smear positive. Mr M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68e1fb83364b3ebed3bf0620

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

modèle 5 : - la partie se fixant sur le lobe de l'oreille est composée d'une pierre de forme arrondie verte ou noire et légèrement bombée.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

66ff85efa4ff9ec259c09ab8

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° Chambre : N° Section : E N° RG : Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Djamel SEOUDI Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69fc1d24cdc6046d47e0393d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : E N° RG : F 21/00051 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Frédéric-michel PICHON Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6318349d0876004f131a5f47

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Dilatation de bronche du segment central du lobe supérieur droit. Quelques images ganglionnaires médiasatinales peu significatives ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71eab201587f74be02d4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

633fc371e633183e2ee17b3a

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

CASTORAMA FRANCE [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 Ayant pour avocat plaidant Me Bruno PLATEL,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0920DEC003079810

Admin. suprême

20 septembre 2016

20 septembre 2016

    Un rapport des services de neurologie de l’hôpital civil de Van daté du 16 janvier 2009 attesta la présence d’un fragment de métal dans le lobe temporal de Suat Ata, fragment qui semblait

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-117009

Admin. suprême

4 février 2013

4 février 2013

La fille aînée fut examinée en juin 2011 par un neuro-psychiatre à l’hôpital de Jolimont-Lobbes.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69e3196ccdc6046d47a803c0

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ed3e710da7cb996dc8d88f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69614d38cdc6046d47c58523

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

E.P.I.C. 13 HABITAT, dont le siège social est [Adresse 9] représentée par Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Mélanie LOEW

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69739502cdc6046d476f29d3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

et il rencontre de grandes difficultés dans les taches de la vie courante; - il a des douleurs thoraciques importantes qui sont consécutives à ses deux blessures et a des éclats métalliques dans les lobes

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a03fcdc6046d47b761cc

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22ab09b3c8605deec20da

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64534d0037f394d0f8f666e4

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

[P]) se représente le 20 juin dans un état aggravé paradoxalement malgré les précautions puisqu'il aurait accusé de violentes douleurs irradiant des lombes à la jambe gauche à l'occasion d'un labeur inhabituel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7abcece1704f57479a7

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle