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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01110
6 novembre 2012
6 novembre 2012
X... intitulés : 1) frais de mariage Violaine et Thomas, 2) 60 ans, 3) CGR 60 ans invités, 4) Basques de Paris, 5) Basques Isabella-09, 6) Coupe des Basques Budget, 7) Ascension 2007, 8) Ascension 2009
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2052037-2171197
28 juin 2007
28 juin 2007
Zupančič (Slovène), président , Corneliu Bîrsan (Roumain), Jean-Paul Costa (Français), Elisabet Fura-Sandström (Suédoise), Alvina Gyulumyan (Arménienne), Egbert Myjer (Néerlandais), Isabelle Berro-Lefèvre
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3104533-3438385
22 avril 2010
22 avril 2010
Principaux faits Le requérant, Thomas Lawrence Macready, est un ressortissant américain né en 1971 et résidant à Georgetown (Etats-Unis d’Amérique).
Source officielleCour d'Appel
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7 avril 2014
7 avril 2014
Nevada-Bât B- 2ème étage-Rue Thomas Edison-Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me Christine FISCHER-MERLIER de la SELARL J. F.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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18 octobre 2022
18 octobre 2022
PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 APPELANTE : [O] [W] épouse [E] née le 12 Janvier 1945 à [Localité 2] (LOIRE) [Adresse 1] [Adresse 1] (LOIRE) représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre P.P référés
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
instance d'appel inscrite au répertoire général sous le n° N° RG 25/00068 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GMYS ENTRE : DEMANDEUR: Monsieur [P] [G] [A] [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Thomas
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
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11 mai 2022
11 mai 2022
Ordonnance du 06 Avril 2021 -Conseiller de la mise en état de COUR D'APPEL DE PARIS - RG n° 20/02628 APPELANTE Madame [B] [I] 4 Rue de la Chamoiserie 94250 GENTILLY Représentée par Me Isabelle
Source officielleTrib. de Commerce
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
Maître Isabelle MISSOTY – DPCMK - [Adresse 3] [Localité 2] PARTIE(S) EN DEFENSE : * Monsieur [A] [I], [X], [T] [Adresse 4], DÉFENDEUR – non comparant, ni représenté – assigné en date du 22/08/2025 non
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
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8 juillet 2025
8 juillet 2025
SOCIETE GENERALE LUXEMBOURG, anciennement dénommée SOCIETE GENERALE BANK & TRUST SA, société de droit luxembourgeois [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie GOINARD substituant Me Isabelle
Source officielleJEX
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
CIVILES D’EXÉCUTION JUGEMENT du 01 Octobre 2025 Dossier n° : N° RG 24/00990 - N° Portalis DBZD-W-B7I-CNDP Minute n° : 25/00014 Juge de l’Exécution : Madame Anne-Sophie RIVIERE Greffier : Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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22 octobre 2025
22 octobre 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 827 442 054 Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
60321a2e7e433051b78730b1
17 avril 2018
17 avril 2018
Pierre CALLOCH, Président, rapporteur Assesseur : Mme Brigitte ANDRE, Conseiller, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle GESLIN OMNES, lors des débats et
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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6 mars 2018
6 mars 2018
Monsieur David PEYRON, président, chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur David PEYRON, président, Madame Isabelle
Source officielleChambre 4-2
5fdb43435a1eaf2115ec0b51
28 mars 2019
28 mars 2019
APPELANT Monsieur [W] [M], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me Isabelle MIMRAN, avocat au barreau de NIMES substituée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e75c
17 octobre 2011
17 octobre 2011
du Conseil : 14 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 17 Octobre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9314d
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Maître BACH, avocat à STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard POLLET, Président Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd9398e
2 novembre 2016
2 novembre 2016
barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 SEPTEMBRE 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marc PIETTON, Président de chambre Mme Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00040
20 janvier 2015
20 janvier 2015
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour Mme X....
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300382
17 mars 2009
17 mars 2009
inutilisé fait de cette façade un endroit triste et sale ; de même en ce qui concerne le hangar dans le fond de la cour dont le toit en plaques de verres se dégrade est lui aussi à l'abandon » ; que Isabelle
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03825_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
D, représenté par Me Rocher-Thomas, demande à la Cour : - d'annuler le jugement n°2106708 du 16 juin 2022 du Tribunal administratif de Montreuil ; - de prononcer le désistement d'office de M. et Mme
Source officiellePage 51 sur 84
Reynaud, Alexandra Isabelle, Thomas
23/06/2026
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THOMAS, Isabelle, Marie-Madeleine, Elise, Elise, MAILHAN
19/05/2026
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SELARL DOCTEUR ISABELLE THOMAS-LHOMOND
02/05/2026
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Thomas, Isabelle
19/04/2026
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THOMAS, Isabelle, Marie-Madeleine, Elise, Elise, MAILHAN
05/02/2026
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