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1 576 résultats pour « Ertle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2303904_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

B A, représenté par Me Erol, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 octobre 2023 par lequel la préfète de l'Oise a refusé de lui délivrer un titre de

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-57346

Admin. suprême

6 janvier 2004

6 janvier 2004

dollars américains 300 dollars américains 6 074 dollars américains 18/05/01 Daniş 19277/92 4 470 dollars américains 1 000 dollars américains 300 dollars américains 5 770 dollars américains 11/06/01 Erol

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2415452_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

F A, représenté par Me Erol, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler les décisions du 9 septembre 2024 par lesquelles le préfet lui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c888bd3db21cbdd858a7

Appel

13 septembre 2001

13 septembre 2001

décision, Monsieur X... argue de sa bonne foi en faisant état de la représentation de la société ELRING en Turquie, de la conformité de tous ses achats effectués auprès des sociétés turques ILKERLER et ERTAS

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA02515_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Nouvelle-Calédonie de condamner la Nouvelle-Calédonie à lui verser la somme de 847 860 463 francs CF , en ré aration, d’une art, des réjudices matériels subis endant la réquisition et, d’autre art, des ertes

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002543_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Ces dommages et intérêts sont dus sans que le créancier soit tenu de justifier d'aucune erte (...) ».

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00766_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

résultant de l’avenant n° 2 : « Lorsque la mise en œuvre d’une ou lusieurs Modifications), telle(s) qu’elle(s) résulte(nt) du ra ort visé ci-dessus, entraîne des Surcoûts Directs et Indirects ou ertes

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2226825_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

A, - les observations de Me Erol, substituant Me Roilette et représentant M. B en présence de M. F, interprète en langue bambara. L'instruction a été close à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2226828_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

A, - les observations de Me Erol, substituant Me Roilette et représentant Mme E en présence de M. F, interprète en langue bambara. L'instruction a été close à l'issue de l'audience.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA06493_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

B..., représenté par Me Erol, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler ce jugement ; 3°) d’annuler les arrêtés du 19 juin 2023 et du 16

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-103750

Admin. suprême

2 décembre 2010

2 décembre 2010

affaire   L’affaire concerne le non-respect de trois arrêts du Conseil d’Etat par l’administration, notamment l’Organisme grec des télécommunications (OTE) et la Radiophonie et télévision grecque (ERT

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2656331-2892641

Admin. suprême

26 février 2009

26 février 2009

    Principaux faits   Le requérant, Robert Grifhorst, est un ressortissant néerlandais né en 1949 et résidant à Erts la   Massana (Andorre).

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab4242cdc6046d47c4df1c

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Dans sa déclaration, le dirigeant explique que l'origine des difficultés provient de la perte d'un contrat avec la société ERT technologies il y a un an.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b27

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD, Président de Chambre à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Marie-Annick MARCINKOWSKI, Greffier lors des débats ert

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0830DEC004420502

Admin. suprême

30 août 2011

30 août 2011

Le droit interne pertinent concernant le règlement relatif aux cotations de l’IMKB se trouve exposé dans l’affaire Erol Soyuer c.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1540796-1619553

Admin. suprême

22 décembre 2005

22 décembre 2005

  The OTE and ERT brought proceedings in the Supreme Administrative Court to have that decision set aside and the monastery intervened as a third party in the proceedings.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a189

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Me Z... en sa qualité de liquidateur des S.A.R.L ART1 et ART2 et L'UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA IDF font valoir : - que Lynda X... occultait qu'elle était l'associée d'Alain B... dans les sociétés ERT

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301578

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

X... ay ant découv ert l'incendie au niv eau du mur séparant la cuisine du séjour à l'angle côté est ; que l'analy se des éléments composant le bloc-secteur du lav e linge ont conduit l'ex pert à relev

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0112DEC004030598

Admin. suprême

12 janvier 2006

12 janvier 2006

Elle ne démontre pas, en particulier, l’existence de faits ou d’occasions manquées pendant la période de fermeture ayant des effets irrémédiables sur les futures activités de l’association (voir Erol et

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0510DEC002508309

Admin. suprême

10 mai 2011

10 mai 2011

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 25083/09 by Clive Errol

Source officielle

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ERTLEN PHILIPPE

SIREN 982622417Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

30/06/2026

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Radiations

ERTLE, Céline, SCHMITT

SIREN 911600690Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

21/04/2026

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Radiations

SARL FRANCIS ERTLE

SIREN 419334313Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

19/02/2026

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Dépôts des comptes

BOUCHERIE CHARCUTERIE ERTLE PHILIPPE

SIREN 533449039Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

06/01/2026

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Dépôts des comptes

ERTLE TENDANCE COULEURS

SIREN 822508529Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

09/10/2025

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