AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2303904_20240226
26 février 2024
26 février 2024
B A, représenté par Me Erol, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 octobre 2023 par lequel la préfète de l'Oise a refusé de lui délivrer un titre de
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-57346
6 janvier 2004
6 janvier 2004
dollars américains 300 dollars américains 6 074 dollars américains 18/05/01 Daniş 19277/92 4 470 dollars américains 1 000 dollars américains 300 dollars américains 5 770 dollars américains 11/06/01 Erol
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2415452_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
F A, représenté par Me Erol, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler les décisions du 9 septembre 2024 par lesquelles le préfet lui
Source officielleCour d'Appel
6253c888bd3db21cbdd858a7
13 septembre 2001
13 septembre 2001
décision, Monsieur X... argue de sa bonne foi en faisant état de la représentation de la société ELRING en Turquie, de la conformité de tous ses achats effectués auprès des sociétés turques ILKERLER et ERTAS
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02515_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Nouvelle-Calédonie de condamner la Nouvelle-Calédonie à lui verser la somme de 847 860 463 francs CF , en ré aration, d’une art, des réjudices matériels subis endant la réquisition et, d’autre art, des ertes
Source officielle3ème chambre
DTA_2002543_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ces dommages et intérêts sont dus sans que le créancier soit tenu de justifier d'aucune erte (...) ».
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00766_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
résultant de l’avenant n° 2 : « Lorsque la mise en œuvre d’une ou lusieurs Modifications), telle(s) qu’elle(s) résulte(nt) du ra ort visé ci-dessus, entraîne des Surcoûts Directs et Indirects ou ertes
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2226825_20230207
7 février 2023
7 février 2023
A, - les observations de Me Erol, substituant Me Roilette et représentant M. B en présence de M. F, interprète en langue bambara. L'instruction a été close à l'issue de l'audience.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2226828_20230207
7 février 2023
7 février 2023
A, - les observations de Me Erol, substituant Me Roilette et représentant Mme E en présence de M. F, interprète en langue bambara. L'instruction a été close à l'issue de l'audience.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA06493_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B..., représenté par Me Erol, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler ce jugement ; 3°) d’annuler les arrêtés du 19 juin 2023 et du 16
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-103750
2 décembre 2010
2 décembre 2010
affaire L’affaire concerne le non-respect de trois arrêts du Conseil d’Etat par l’administration, notamment l’Organisme grec des télécommunications (OTE) et la Radiophonie et télévision grecque (ERT
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2656331-2892641
26 février 2009
26 février 2009
Principaux faits Le requérant, Robert Grifhorst, est un ressortissant néerlandais né en 1949 et résidant à Erts la Massana (Andorre).
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab4242cdc6046d47c4df1c
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Dans sa déclaration, le dirigeant explique que l'origine des difficultés provient de la perte d'un contrat avec la société ERT technologies il y a un an.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b27
7 octobre 2013
7 octobre 2013
contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD, Président de Chambre à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Marie-Annick MARCINKOWSKI, Greffier lors des débats ert
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0830DEC004420502
30 août 2011
30 août 2011
Le droit interne pertinent concernant le règlement relatif aux cotations de l’IMKB se trouve exposé dans l’affaire Erol Soyuer c.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1540796-1619553
22 décembre 2005
22 décembre 2005
The OTE and ERT brought proceedings in the Supreme Administrative Court to have that decision set aside and the monastery intervened as a third party in the proceedings.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a189
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Me Z... en sa qualité de liquidateur des S.A.R.L ART1 et ART2 et L'UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA IDF font valoir : - que Lynda X... occultait qu'elle était l'associée d'Alain B... dans les sociétés ERT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301578
18 décembre 2012
18 décembre 2012
X... ay ant découv ert l'incendie au niv eau du mur séparant la cuisine du séjour à l'angle côté est ; que l'analy se des éléments composant le bloc-secteur du lav e linge ont conduit l'ex pert à relev
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0112DEC004030598
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Elle ne démontre pas, en particulier, l’existence de faits ou d’occasions manquées pendant la période de fermeture ayant des effets irrémédiables sur les futures activités de l’association (voir Erol et
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0510DEC002508309
10 mai 2011
10 mai 2011
inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 25083/09 by Clive Errol
Source officiellePage 51 sur 79
ERTLEN PHILIPPE
30/06/2026
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ERTLE, Céline, SCHMITT
21/04/2026
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SARL FRANCIS ERTLE
19/02/2026
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BOUCHERIE CHARCUTERIE ERTLE PHILIPPE
06/01/2026
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ERTLE TENDANCE COULEURS
09/10/2025
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