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12 217 résultats pour « Audrey Singer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

627df7720d41e0057d43e20e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey

Source officielle

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TJ

PCP JCP fond

6627fcc742439575e2f7e0cd

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Portalis 352J-W-B7H-CZ5MF N° MINUTE : JUGEMENT rendu le mercredi 10 janvier 2024 DEMANDERESSE Société Coopérative de banque à forme anonyme BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES, dont le siège

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6627fcc842439575e2f7e0ff

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ELOGIE SIEMP, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Sarah KRYS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #G0517 DÉFENDEUR Monsieur [H] [E], demeurant [Adresse 1] comparant en personne

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66bb9e4cf22cc9e754fc3c38

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Juillet 2024 ; par Madame Elise CSAKVARY, en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

662bf13ae266e89ef1189c2c

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

DRAGHI ALONSO de la SELEURL SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1922 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre sociale

665abaeb97d5920008107fca

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

La présente ordonnance a été signée par la présidente et le greffier.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66197c0e1b7735881a7c15b6

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

LA SOCIETE FRANFINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0173 DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66843f7b8bcff606d9c38f83

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

HLM IMMOBILERE 3 F Représentant : SELARL KACEM & CHAPULUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0220 C/ Monsieur [M] [J] Madame [C] [X] Copie, dossier, délivrés à : Me CHAPULUT-AUFFRET

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

67f6bbd4a9d5adc26061f325

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Signé par Madame PEREGO, Vice-Présidente pour la Présidente empêchée et par Madame HALLOT, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

65c67c195d2ded2ab7c85b89

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties par LR AR le : 2 Expéditions délivrées à Me Audrey UZEL et Me Camille MACHELE par LS le : ■ PS ctx protection

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0cb075cdc6046d473a0fd1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DES DÉBATS Audience publique du 19 février 2026 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 19 mai 2026 par Pascale DEMARTINI, Vice-présidente assistée de Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d7e

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Représenté par Me Audrey LANCESSEUR de l'AARPI NOTA BENE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0521 Madame Christiane A...ÉPOUSE B...représenté par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f872

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

SCP DIVISIA SENMARTIN, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et par Maître PONROUCH substituant Maître MARY, avocat au barreau de NARBONNE, avocat plaidant INTIMES : UDAF DE L'AUDE

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TJ

PCP JTJ proxi fond

68e94fd63ea43407b9104d32

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DA [R], dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, statuant en juge unique assisté de Audrey BELTOU, Greffier, DATE DES

Source officielle
TJ

JCP

68ee960e22996ce54482108c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

En foi de quoi le jugement a été signé par le Juge des contentieux de la protection et le greffier.

Source officielle
TJ

JCP

68e40496681ed727f2a3f8c4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

demeurant [Adresse 1] [Adresse 4] [Adresse 2] Monsieur [S] [T] né le 11 Juillet 1973 à , demeurant [Adresse 1] [Adresse 4] [Adresse 2] non comparants, ni représentés COMPOSITION DU TRIBUNAL : Audrey

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6627fd1a42439575e2f7e2c5

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

NAHUM Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/05041 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2DWQ N° MINUTE : JUGEMENT rendu le mercredi 10 janvier 2024 DEMANDERESSE Société SAND2KISS, dont le siège

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66bb9e4cf22cc9e754fc3c5a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Juillet 2024 ; par Madame Elise CSAKVARY, en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

664ce668f554ad2159937a0a

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Me Stéphane GAUTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #R0233 DÉFENDEUR

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TJ

PCP JCP fond

67f6bbe0a9d5adc26061f529

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Lucas DREYFUS de la SELARL DREYFUS FONTANA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0139

Source officielle