Y..., liquidateur, demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur amiable de l'association animation et loisirs de Marne-la-Vallée, Val d'Europe, 3 / de l'Association centre d'animation et de loisirs

épouse [GM] et [IA] ont chacune formé un pourvoi incident identique au pourvoi principal, contre le même arrêt, à l'encontre de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM

la Cour, l'exposante avait rappelé que, par un courrier recommandé du 16 août 1987, Albert Z... avait dûment informé le notaire de ce qu'il occupait la parcelle litigieuse et exerçait une possession animus

condamné à payer aux époux Y... la somme de 250 000 francs en vertu de la reconnaissance de dette souscrite le 1er décembre 1997, alors, selon le moyen, que les signatures de Mme Sophie X... et de Mme Annie

litigieux spécialement attribué aux époux X..., la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 2 ) que les juges du fond doivent caractériser les faits de possession ainsi que l'animus

motif d'ordre général sans justifier en fait cette appréciation, le jugement a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; 2°) qu'en statuant sans rechercher si la plainte déposée par Mme Annie

X..., engagé le 17 décembre 1996 en qualité d'agent d'accueil, a, le 1er octobre 1999, été affecté à un poste de vendeur-animateur internet ; que son employeur ayant décidé de l'affecter, à l'issue d'un

apos;arrêt attaqué, que Mme [T] a été engagée à compter du 12 janvier 2009 par la société Rouen distribution surgelés, aux droits de laquelle vient la société Thiriet distribution, en qualité d'animatrice

articles L. 3121-10 et L. 3121-22 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme L... a été engagée le 7 février 2005 par la société Laboratoires Forte Pharma en qualité de formatrice-animatrice

B..., animateur commercial des espaces boutiques, licencié dans le cadre de ce projet par lettre du 26 janvier 2012 a contesté la validité de son licenciement pour insuffisance du plan de sauvegarde de

N..., animateur commercial des espaces boutiques, licencié dans le cadre de ce projet par lettre du 26 janvier 2012 a contesté la validité de son licenciement pour insuffisance du plan de sauvegarde de

septembre 2016), que Mme Y..., engagée par la société Coopérative Système U suivant contrat à durée indéterminée du 23 mai 2003 en qualité d'assistante marketing, puis promue au poste de coordinatrice animation

Le 3 juillet 2006, Monsieur [U] [Q] a été embauché avec un statut cadre, par la SARL Ventoris services en contrat à durée indéterminée afin d'exercer des fonctions de conception, animation, formation,

sociale des quartiers, - que l'association exerçait dans ces locaux une activité de médiation et d'animation de quartier, deux des salariés ayant d'ailleurs la qualité d'animateurs, missions d'animation

. 2254-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée à compter du 6 janvier 2006 par l'association Post scolaire culturelle et sportive Daixoise en qualité d'animatrice

mise au coffre des valeurs chaque soir, ainsi que l'absence de signature par deux personnes des feuilles de caisse des 23, 25, 26 et 27 août; - le non-respect des consignes de mise en place d'une animation

Lagrange en qualité de directrice adjointe du centre de loisirs de la ville de Coutras puis par contrat à durée indéterminée du 24 décembre 1996, par la Fédération nationale Léo Lagrange, en qualité d'animatrice

Z..., engagé le 1er août 1984 en qualité d'animateur par l'association Loisirs, vacances, tourisme "Les Vergers", a, par lettre du 5 juin 1985 confirmée par celle du 8 juin 1985, donné sa démission, le