CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 530 résultats pour « Geronimo »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201521

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

est atteint de troubles psychiques et neurologiques nécessitant des soins dans un établissement de géronto-psychiatrie, que la caisse ne rapporte pas la preuve de l'existence d'un établissement médical

Source officielle
TA

Magistrat PASTOR

DTA_2204356_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Il fait valoir que : - son intervention est recevable ; - les moyens soulevés par la SCI Gerimmo ne sont pas fondés.

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f3b4

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f3ea

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f493

Cassation

22 octobre 1998

22 octobre 1998

PARIS, le vingt-deux octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f4b6

Cassation

2 juillet 1998

2 juillet 1998

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de Me BALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f521

Cassation

12 mai 1999

12 mai 1999

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f556

Cassation

19 mars 1998

19 mars 1998

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f5bd

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f5e4

Cassation

2 juillet 1998

2 juillet 1998

Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725a6cd5801467741f821

Cassation

15 janvier 1998

15 janvier 1998

Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me ROUE-VILLENEUVE, la société civile professionnelle Jean-Pierre GHESTIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

61372601cd58014677422396

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

61372601cd580146774223a9

Cassation

7 septembre 1999

7 septembre 1999

neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de Me LE PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

61372603cd58014677422489

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Grégory Y

61372605cd58014677422581

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE et de Me ODENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

61372605cd58014677422583

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

61372606cd580146774225d6

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

61372607cd58014677422665

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

vingt-sept avril deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me BLANC, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

61372607cd58014677422671

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

61372607cd58014677422675

Cassation

7 septembre 1999

7 septembre 1999

cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle

Page 50 sur 77

← PrécédentSuivant →