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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
616250fa929f6bffa995b381
5 juillet 2013
5 juillet 2013
représentée par la SELARL ACO (Me Thierry PETIT), avocats au barreau de LYON INTIMÉ : [T] [U] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Robert GALLETTI
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2501318_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
GalleLa greffière, signé A.
Source officielleChambre Civile
69f97adecdc6046d47a144aa
4 mai 2026
4 mai 2026
[C] et [G] [Q] aux dépens, dont distraction au profit de maître Gazali. PROCEDURE D'APPEL M. [C] [Q] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9474b
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Ayant pour avocat Me Catherine GAZZERI-RIVET, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 23 Juillet 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 14
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-182523
26 mars 2018
26 mars 2018
At about 2 p.m. two GAZEL-model minivans arrived at the hospital. A group of about 15 to 20 armed men in camouflage uniforms and balaclavas yelled to those present to get on the ground.
Source officielleChambre Commerciale
63119d916f0d304f138e5e50
1 septembre 2022
1 septembre 2022
CIC LYONNAISE DE BANQUE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Anaïs CLEMENT-GABELLA de la SCP LEGALP,
Source officielleJU1
DTA_2003699_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
GalleLa greffière, Signé Z.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2501393_20250806
6 août 2025
6 août 2025
GalleLa greffière, signé A.
Source officielleCh. Sociale -Section A
6448c0995ca6d8d0f8ef684a
25 avril 2023
25 avril 2023
travail à Mme [L], dans lequel il explique la situation et avoir constaté lors de son arrivée sur le chantier que le confinement n'était que partiel' que le chantier ne disposait d'aucun échafaudage, ni gazelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
627ca7f24781dc057dee7a1e
11 mai 2022
11 mai 2022
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 11 MAI 2022 APPELANT : [H] [B] né le 21 Janvier 1975 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Pierre-henri GAZEL
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6789f71139ae1759ccf6075e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Pierre-Henri GAZEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89970
31 octobre 2007
31 octobre 2007
né le 24 mai 1945 à LYON 2ème (69) ... 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY - LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Pierre-Henri GAZEL, avocat au barreau de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10620
10 novembre 2021
10 novembre 2021
EUROPE HAA Ltd : que la société IBRAHIM & FILS soutient que la société EUROPE HAA Limited n'a pas hésité à faire la promotion des boissons de sa marque « EL MORJANE », dans le numéro 41 du magazine « GAZELLE
Source officiellecr
édure suiviec/François X
6137251fcd5801467741b23f
19 décembre 1989
19 décembre 1989
de la pharmacie pour la vente d'alcool à 70° degrés modifié et la vente de tampons alcoolisés ; "aux motifs que "comme l'ont fait observer les premiers juges, l'alcool à 70°, et donc les tampons de gaze
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67f6025e1c1a56b8e1651fa3
8 avril 2025
8 avril 2025
Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, avocat postulant et par Me Cécile PLOT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant subsititué par Me Bertrand GATELLIER
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6bc
9 avril 2024
9 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/04/2024 Me Nelly GALLIER la SARL ARCOLE ARRÊT du : 9 AVRIL 2024 N° : - 24 N° RG 21/01322 - N° Portalis
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-116769
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Fifteen to twenty minutes later the car stopped and the applicant was forced outside the trunk after which he saw two Gazel vehicles.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007727869
10 juin 1988
10 juin 1988
, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement du 24 décembre 1985 par lequel le tribunal administratif de Caen l'a déclarée responsable des dommages subis par une canalisation de gazole
Source officielleURGENCES JU
DTA_2501862_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
GalleLa greffière, Signé : A.
Source officielle1ère chambre civile A
6162e83a7dc295bdec6a56f3
31 mars 2011
31 mars 2011
justice associés FONTANI - DELPIAZZO - REBUFFAT - GIRARDOT, en date du 4 mars 2010 et réassigné le 21 septembre 2010 à domicile par exploit d'huissiers de justice associés REBUFFAT - GIRARDOT - TEDDE - GANDELLI
Source officiellePage 50 sur 59