: - La fabrication de renforts textiles (tissage, tricotage, multiaxial, grilles

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AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ravel Textiles, dont le siège est ..., en cassation d'un

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'Institut français du textile et de l'habillement a demandé au tribunal administratif de Lyon de prononcer la décharge des cotisations

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'Institut français du textile et de l'habillement a demandé au tribunal administratif de Lyon de prononcer la décharge des cotisations

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Vu le mémoire de désistement du 4 janvier 2023 présenté pour l'Institut Français du Textile.

Par un mémoire, enregistré le 26 octobre 2023, la société AA Spontané Textiles déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

- condamner solidairement Monsieur [H] et la SARL DJERBA TEXTILES TEXTILES a payer une somme de 2500 € tant a la societe JOHSS BIJOUX representee par son liquidateur amiable qu'a Monsieur [P] [N] au

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 15 avril et 15 juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE GENERALE TEXTILE BALSAN, dont

Mme [R] [O], [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 21-17.099 contre l'arrêt rendu le 17 février 2021 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Productions textiles

N° 15/08947 AFFAIRE : SARL TEXTILES DECORS Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. C/ SCI BUZA 65 ...

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de l'Institut français du textile et de l'habillement n'est pas admis.

La société MILLET TEXTILE lui a répondu que son préavis commençait à courir le 20 février 2002 pour se terminer le 20 mai 2002.

par une représentation florale originale, et la société Cima textil, exerçant sous l'enseigne Cima textil France (Cimatex), qui distribue ces tissus à titre exclusif sur le territoire français, estimant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nouvelle des textiles de Saint-Dié, (Textor groupe S.A.), dont le siège

INTIMEE S.A.S LINDA TEXTILES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0718 assistée de Me Marie-Christine BEGUIN, avocat plaidant, avocat

attribué à la société FILATI S.G.L. la somme de 250.423,67 francs consignée par la société TEXTILES DE CHAMPAGNE,.