pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme, que Cyrille X..., aidé d'un autre portier de discothèque

devant son refus et la menace d'ameuter le voisinage, d'aller se masturber aux toilettes ; que Patrick A... n'a reconnu que la première visite, affirmant avoir passé le reste de la nuit dans une discothèque

utilement l'empêcher ; que, de surcroît, tant par leur nature, que leur durée et leur gravité, les faits reprochés ont causé un trouble exceptionnel à l'ordre public au point que le propriétaire de la discothèque

conformément à la loi ; J E E Sur le moyen unique pris en ses deux premières branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Le Baccara, désireuse d'exploiter une discothèque

rapporter la preuve qu'il a précisément porté cette condition à la connaissance de l'assuré ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Epsilon (la société) exploite un fonds de commerce de discothèque

X... au nom de la discothèque Mobile André G..., il avait été stipulé que la compagnie des Salins du Midi organiserait sur un terrain de camping en juin, juillet et septembre des soirées animées par M.

estimant qu'un certain nombre de pièces comptables et extra comptables ont été faussement analysées par le service vérificateur contestent la méthode de reconstitution des comptabilités restaurant et discothèque

l'arrêt attaqué (Agen, 28 septembre 1994), que, par bail du 22 janvier 1987, Mme Fourcade Y... a donné en location à la société Sodiba un immeuble lui appartenant dans lequel était exploitée une discothèque

. ; "aux motifs propres que "dans la nuit du 1er janvier 2002, dans la discothèque dont Marc X... est le gérant et où Hervé X... est videur, une altercation est née du fait d'un client Gérald Y... qui

suivant un bon de commande du 24 septembre 1983 portant devis descriptif sommaire des travaux, confié à Mme Y... l'installation d'un éclairage de secours dans un moulin à vent jouxtant le dancing-discothèque

pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre dans l'information judiciaire ouverte du chef de destruction volontaire par incendie, à la suite de l'incendie ayant ravagé la discothèque

maîtriser et de contrôler ses propres pulsions de violence ; que, dès le départ, la victime s'expliquait sur les circonstances exactes, à savoir le comportement dévoyé de cinq jeunes présents dans la discothèque

suite de la demande de Jean-Marie X..., le 30 avril 1998, à 3 heures 30, ont fait mention, aux termes de la contravention qu'ils ont relevée, d'un " tapage nocturne (bruits de musique provenant d'une discothèque

confirmatif attaqué a prononcé la mise en accusation de Samir X... pour tentative d'homicide volontaire ; "aux motifs que, en cette fin d'information, il ne fait aucun doute que Samir X... est venu à la discothèque

délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz , 10 avril 1997), que les époux Y... exploitaient, depuis septembre 1985, un fonds de commerce de bar-discothèque

. *** EXPOSÉ DU LITIGE La société LE BRONX, dont le président est Monsieur [Z] [E], exploite une activité de bar et discothèque à [Localité 9] sous l'enseigne 'Esmeralda'.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 23 mars 1990), que Mlle Y..., engagée le 1er juin 1981 en qualité de serveuse par Mme X..., qui exploite une discothèque

des Aravis, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 18 novembre 2014), que la SCI des Aravis, propriétaire d'un lot à usage de restaurant et discothèque