documents qui lui étaient nécessaires et analysé les pratiques de la société Cegelec en matière de déplacements professionnels de son personnel, ledit contrôleur avait eu alors connaissance des billets d'avion

La société anonyme sportive professionnelle Aviron bayonnais rugby pro (la société ABRP) a été fondée à cette fin. 3.

pièces subséquentes à l'exception des pièces relatives à sa saisine ; "aux motifs que par lettre datée du 13 septembre Mahdid X... se constituait partie civile contre X à la suite d'un accident d'avion

de la convention d'entreprise commune de la société Air France du 18 avril 2006, qui est lié à l'emploi de ce salarié et qui permet à celui-ci de réaliser une économie sur des vols d'avion

instructeur ; qu'il ressort de ces énonciations que Guiseppe Y... qui, en sa qualité de dirigeant de Colisée Voyages, était tenu de représenter à la compagnie Air Inter, le prix de vente des billets d'avion

l'ordonnance du 6 août 1996 ayant décidé n'y avoir lieu à suivre à l'encontre de Bernard Y... et Christian B... des chefs d'homicides involontaires sur les personnes des dix victimes de l'accident d'avion

en commun par les deux parents sur l'enfant dont la résidence était fixée au domicile de la mère, le père ayant à sa charge pour exercer son droit de visite et d'hébergement les frais de voyage par avion

pour les périodes de vacance ; (...) que pour février 1998 Y... avait à sa disposition la totalité de ses vacances : il avait écrit à ce sujet le 19 janvier 1998 pour permettre à Mélanie de voyager en avion

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mai 1997), que par contrat des 11 et 15 juillet 1991, la société Compagnie Air Gabon (société Air Gabon), a vendu un avion

Hascher, conseiller, les observations de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Utair, de la SCP Didier et Pinet, avocat du GIE Avions de transport régional, de Me Rémy-Corlay, avocat de Mme XT...

Christian - La Société AUDIO VIDEO INFORMATIQUE ORSINI (AVIO), contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 juillet 1996, qui a condamné le premier, pour abus de biens sociaux

estimé que sa faute rendait impossible la continuation des relations contractuelles pendant la durée du préavis, sans tenir compte des circonstances atténuantes, notamment le fait que l'absence de l'avion

d'une insuffisance de motivation, en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / que le refus renouvelé opposé par un étranger non admis sur le territoire d'embarquer dans un avion

[Y], soit le refus de se soumettre à un test PCR nécessaire pour embarquer dans l'avion, était intervenu en dernier lieu le 3 ou le 8 juin 2022 (l'ordonnance entreprise et l'ordonnance attaquée différant

la société AVIO a continué à procéder au versement d'éléments de salaire et établit des bulletins de paie, qu'elle a organisé le retour du salarié en son sein, en Italie, ajoutant que M.

1992, Chantal B... était relancée par le couple Z... et Basri Koyluk ; elle acceptait leur proposition, traversant alors une période financière difficile ; que Basri Koyluk avait acheté deux billets d'avion

moyen, que, d'une part, l'article 6-3-3-1 de l'arrêté du 5 novembre 1987, modifié par l'arrêté du 14 août 1991, dispose qu'un pilote doit, avant toute prise de fonction comme commandant de bord d'un avion

cote D 7) n'avoir jamais signé de bons, ni émis de chèque en paiement des billets commandés par le demandeur, qui n'avait ainsi jamais eu l'intention de faire supporter par l'ARDEC le prix des billets d'avion