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272 résultats pour « Wattebled »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

603697e4a597563a649e22eb

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Cour : Ordonnance du 13 Octobre 2014 -Tribunal d'Instance de Paris 17ème - RG n° 1214000299 APPELANTE SA ADOMA [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET

Source officielle

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Annonces BODACC216 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

WATTEBLED & PORTAY

SIREN 443174370Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

24/06/2026

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Créations

BRETON, Léila, WATTEBLED

SIREN 101668705Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

28/02/2026

Voir →

Créations

Hesse-wattebled, Emilie

SIREN 100966225Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

17/02/2026

Voir →

Modifications diverses

WATTEBLED & PORTAY

SIREN 443174370Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

13/02/2026

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Dépôts des comptes

WATTEBLED

SIREN 803641356Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre

29/01/2026

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CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85046

Appel

23 juin 2000

23 juin 2000

Roger Z... ... par la SCP DAUTHY-NABOUDET, avoué assisté de Maître WATELET, Toque P226, Avocat au Barreau de PARIS, SCP JOUAN WATELET INTIME : Monsieur A...

Source officielle
CA

TARIFICATION

68e4a073cfbd3050592a1446

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Jean-François D'HAUSSY et Mme Isabelle WATBLED, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03 mars 2025, 26 mars 2025, 3 avril 2025 et

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

668d7a2553e3bdd07784743d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

assistée de Madame Anne-Marie ANTUNES, faisant fonction de greffier ; Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR(S) : Société [5], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

68890c34164153e3cd1d53ff

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ADOMA, ayant son siège social [Adresse 3] représentée par Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS d'une part, DEFENDEUR : Monsieur [S] (ou [G]) [V], demeurant [Adresse

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi référé

6a0adcafcdc6046d470f09ae

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [D] [V] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

661581b6db5098996d59fb3c

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de Paris, vestiaire : P0226 C/ Monsieur [D] [Z] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 05 Avril 2024 DEMANDEUR : S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

661581bbdb5098996d59fc92

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de Paris, vestiaire : P0226 C/ Monsieur [F] [Z] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 05 Avril 2024 DEMANDEUR : S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi référé

6802935e7195250be0ae06b0

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [R] [Y] Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître Sylvie JOUAN Copie(s) certifiée

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi référé

680293687195250be0ae07cd

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [O] [M] [B] Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître Sylvie JOUAN Copie(s

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi référé

680293757195250be0ae094d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [K] [Y] Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître Sylvie JOUAN Copie(s) certifiée

Source officielle
CE

9ème - 10ème SSR

CETAT:CETATEXT000031938220

Admin. suprême

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société civile professionnelle créée entre les docteursA..., Tritschler et Wattebled-Phillips, médecins anesthésistes, a

Source officielle
CE

9ème - 10ème SSR

CETAT:CETATEXT000031938257

Admin. suprême

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société civile professionnelle créée entre les docteurs Rothgerber, B...et Wattebled-Phillips, médecins anesthésistes, a

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f11010cdc6046d47e2ab61

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

palais de justice de ladite ville, sous la présidence de Mme Aurélie LA ROSA, Vice-présidente, assistée de : Monsieur Mickaël MARSY, assesseur représentant les travailleurs salariés Monsieur Franck WATELET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6780b93ab10ab0632f704a90

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ADOMA représentée par son Directeur Général, représentée par Me Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0226 - N° du dossier 32411 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2114625_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Spatiotempo, à la société PMC Etudes, à l'agence d'architecture Morin Rouchere, à la SAS Parcs et Sports IDF, à la SARL Alt'ancre, à la compagnie l'Auxiliaire, à la mutuelle SMABTP Paris, à la Sarl Watelet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67101b71dcd2b6b1424eb713

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Emeric VELLIET DHOTEL vice-président du tribunal judiciaire d’Amiens chargé du pôle social, Mme Isabelle WATBLED, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f1100ccdc6046d47e2ab0c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Franck WATELET, assesseur représentant les travailleurs non salariés En présence de Mme [V] [P], attachée de justice et de Madame Hassna MOUBSIT, greffière, A entendu l’affaire suivante : Entre :

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi référé

670966a706866c0645d1a894

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0226 C/ Monsieur [F] [P] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : SCP JOUAN WATELET

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi référé

670966ae06866c0645d1a9e5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

, vestiaire : 214 Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Aurélie BOUSQUET Copie délivrée à : SCP JOUAN WATELET Le ORDONNANCE DE REFERE DU 08 Octobre 2024 Ordonnance rendue par décision

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