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277 résultats pour « Volpi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69b2bed0cdc6046d4769ef6f

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ministère Public : Madame Ludiane VOLPI. La minute du présent jugement est signée par Madame Anne-Claire COURTIN Président et Monsieur Pierre DI MARTINO, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2bf1dcdc6046d4769f5bf

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ministère Public : Mme Ludiane Volpi Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'Audience publique où siégeaient : Mme Anne-Claire Courtin, Présidente, Mme Nathalie Coche Juge, M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2bf30cdc6046d4769f76c

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ministère Public : Madame Ludiane VOLPI. La minute du présent jugement est signée par Madame Anne-Claire COURTIN Président et Monsieur Pierre DI MARTINO, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2bf92cdc6046d476a0075

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ministère Public : Mme Ludiane Volpi Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'Audience publique où siégeaient : M. Frédéric Jean, Président, M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2c00fcdc6046d476a0e1e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ministère Public : Madame Ludiane VOLPI. La minute du présent jugement est signée par Madame Anne-Claire COURTIN Président et Monsieur Pierre DI MARTINO, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fd99065769a438183ca2dbb

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Bernard CHEVALIER, Président Mme Isabelle CHESNOT, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Lauranne VOLPI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - rendu sur le siège -

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-182284

Admin. suprême

19 mars 2018

19 mars 2018

L.S. 02/03/1972 Ariano Irpino (AV)   Giovanni ROMANO   30286/15 23/07/2014 E.V. 16/11/1966 Roma   Anton Giulio LANA   40550/16 20/06/2016 A.Z. 15/09/1942 Pontoglio   Vanessa VOLPI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a71c97cdc6046d4761d080

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

numéro 885 331 652 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Jean-Marie GODARD Madame Brigitte VOLPI

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e74ba8cdc6046d47ff922b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Ministère Public : Madame Ludiane VOLPI. La minute du présent jugement est signée par Monsieur Frédéric JEAN Président et Monsieur Pierre DI MARTINO, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e74c6ccdc6046d47ffa20e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Ministère Public : Madame Ludiane VOLPI. La minute du présent jugement est signée par Monsieur Frédéric JEAN Président et Monsieur Pierre DI MARTINO, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c15808cdc6046d47a93146

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

le numéro 820 934 032 RCS CHARTRES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Jean-Marie GODARD Madame Brigitte VOLPI

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0ba177cdc6046d4721c7d1

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Ministère Public : Madame Ludiane VOLPI. La minute du présent jugement est signée par Monsieur Frédéric JEAN Président et Madame Isabelle SABATIER-BONAMY, Commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4ea5acdc6046d47cb82f8

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 09/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 010758 Débiteur(s): SOLUTION ACIER (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : VOLPS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

643f88f2ad85da04f53a3c9d

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne-Bénédicte VOLOIR, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fe1e2a80829d0ac099c43c2

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Hélène GUILLOU, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Lauranne VOLPI

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2bef0cdc6046d4769f1f0

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ministère Public : Madame Ludiane VOLPI. La minute du présent jugement est signée par Madame Anne-Claire COURTIN Président et Monsieur Pierre DI MARTINO, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c16fc0cdc6046d47ab09ec

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

RCS, [Localité 1] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Stéphane FOSSE Madame Brigitte VOLPI

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0ba15bcdc6046d4721c627

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Ministère Public : Madame Ludiane VOLPI. La minute du présent jugement est signée par Monsieur Frédéric JEAN Président et Madame Isabelle SABATIER-BONAMY, Commis-Greffier.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60330214b50d7b74adb3c540

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

chantier conclu le 13 juillet 2011 entre le maître de l'ouvrage , la société DANITA , le cabinet KARAM ARCHITECTURE , architecte chargé de la direction des travaux et maître d'oeuvre , et l'entreprise VOLPI

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2108553_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Volpi, substituant Me Callut, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Volpi, Dorothée, Madeleine, Suzanne

SIREN 948175880Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

07/07/2026

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Radiations

VOLPIX

SIREN 989588850Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

18/06/2026

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Radiations

VOLPI, Karine, Marie, Ginette, LECLUSE

SIREN 894794361Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

18/06/2026

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Créations

VOLPI, Karine, Marie, Ginette

SIREN 894794361Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

18/06/2026

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Ventes et cessions

VOLPI, Emilie, VOLPI TALBAUX, DROUET, Christine Louise

SIREN 902404607Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

Cession sous acte authentique en date du 28/05/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Montée Charles VII 42370 Saint-Haon-le-Châtel, Adresse du nouveau propriétaire: 333 Rue Jules Ferry 42153 Riorges

18/06/2026

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