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277 résultats pour « Volpi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300807

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Volpi

Source officielle

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CA

Chambre 1-3

5fda396872cdf87fb894e970

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

[S] [O], la SARL Volpi, la SA Topver et M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300451

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

[F], avec la société Volpi bâtiment, M.

Source officielle
CC

soc

613722accd580146773ffec6

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

X..., engagé le 1er juillet 1988, en qualité de directeur régional à Paris par la société Meledo, a été détaché le 1er décembre 1988 à la société Voldi transports, filiale de la société Meledo ayant son

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63d3795cd1bc2605de4b4587

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

, entre d'une part le solde de travaux VOLPI et d'autre part les dépenses que la société ARCHIPROJECT a dû supporter pour faire terminer les travaux qui incombait à VOLPI, - et en conséquence DEBOUTER

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0de8c25a97f0381f504e

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Par acte en date du 21 juillet 2011, la SARL Volpi bâtiment à assigné la SCI UMBTO.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.S.U. VOLPI BÂTIMENTc/S.C

67f6cc23a9d5adc260622e1a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

VOLPI BÂTIMENT c/ S.C.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68658a2072b7e1b6bf1de0ae

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

justifiée, en conséquence : Rejeter les demandes de paiement formulées par la société VOLPI Condamner la société VOLPI au paiement de la somme de 5.000 euros au titre de l’article 700 CPC ainsi qu’aux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310475

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

que la résiliation du contrat de chantier est imputable à la société Sofralo ; que l'assureur produit aux débats les contrats de chantier conclus le 18 octobre 2012, le premier signé avec la société Volpi

Source officielle
CA

Chambre 1-2

642fb562cece1704f574736f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

VOLPI BATIMENT C/ [W] [K] [X] [U] épouse [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Jérôme LATIL Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1977:51

CJUE

22 mars 1977

22 mars 1977

#Iannelli & Volpi SpA mot Ditta Paolo Meroni.#Begäran om förhandsavgörande: Pretura di Milano - Italien.#Mål 74/76.

Source officielle
CA

3e Chambre B

616307fb5a67331bacec3c3d

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT DE DEFERE DU 08 MARS 2012 N°2012/145 Rôle N° 11/17415 [R] [V] C/ SARL VOLPI BATIMENT

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300326

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

à la société Volpi bâtiment et que les trois premières situations établies par la société CPCP étaient adressées à cette société, de sorte qu'il existait une contestation sérieuse sur le point de savoir

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04315_20221010

Admin. Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

, devait être admise, dès lors notamment que la société World Business était fournisseur de la société Voldis. 5.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1977:23

CJUE

10 février 1977

10 février 1977

. # Iannelli & Volpi SpA contre Ditta Paolo Meroni. # Demande de décision préjudicielle: Pretura di Milano - Italie. # Affaire 74/76. # Steinike & Weinlig contre république fédérale d'Allemagne. # Demande

Source officielle
CA

8e Chambre A

5fdc90ea795c82b417bac37f

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Le lot gros oeuvre a été attribué à la société Volpi, et le lot P.07 'Travaux de jardins, maçonnerie de jardins, carrelage, toiture pool house, gaine monte-plat et cloisonnement pool' définis dans un devis

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300818

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Daikin Airconditioning France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 9], 5°/ à la société Mea, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 6°/ à la société Volpi

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6032a27230b39617d1689750

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

En l'espèce, la société Financière Volpe savait qu'un ravalement devait avoir lieu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9211b

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

Considérant qu'en établissant plusieurs certificats d'authenticité portant sur les mêmes oeuvres, Monsieur Nicolas Y...et Monsieur Pierre Y..., héritiers indivis de l'artiste VOLTI, avaient commis une

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61147

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

[N] Avocat(s) : la SCP Claire Leduc et Solange Vigand Défendeur(s) : la société Voldis et autres Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

Source officielle