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412 résultats pour « Stéphen DUVAL »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

6a0bbbfccdc6046d47234331

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Stéphane BERTHELEMY Mme Anne PASCUAL et Mme Valérie PRUDHOMME Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

66177dade5d80f0008c2e864

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseillère

Source officielle
TCOM

.

69b7357ccdc6046d47cbdedb

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Stéphane BERTHELEMY, M. Christophe PILLARD et M. Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b7364acdc6046d47cbedf3

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Stéphane [V], M. [R] [H] et Mme [S] [O] [L] Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b7948dcdc6046d47d28a4b

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Stéphane BERTHELEMY, M. Xavier PIRAUX et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67f6bbcca9d5adc26061f1e7

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DUVAL METALU 155 rue D ‘Isaac 72000 LE MANS représentée par Maître Paul-henry LE GUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0242 Société SMABTP ès qualité d’assureur de la société DUVAL METALU 8 Rue

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f18934cdc6046d47ec1701

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

N• de RG : 2017F01259 N • MINUTE : 2025F00328 5ème Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * Mme [S] [B] [R] VEUVE [L] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] comparant par SCP NOUAL-HADJAJE DUVAL

Source officielle
TCOM

.

69b77aeecdc6046d47d09cfb

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[V] [P], juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert en la personne de la SCP ANGEL-[G]- DUVAL représentée par Me [C] [G].

Source officielle
TCOM

.

69b78482cdc6046d47d13625

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[I] [U], juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert en la personne de la SCP ANGEL-[Y]- DUVAL représentée par Me [E] [Y].

Source officielle
TCOM

.

69b79326cdc6046d47d2735d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Stéphane BERTHELEMY, M. Xavier PIRAUX et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69ef16a0cdc6046d47af7e97

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Intimées : Compagnie d'assurance SMABTP prise en sa qualité d'assureur de la société DUVAL METALU S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7df157826b34459865a

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Philippe LIEF de l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SAS DUVAL

Source officielle
TCOM

.

6a0bb9afcdc6046d472321f9

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[G] [Y], en qualité de Juge Commissaire, la SCP ANGEL-[S]- DUVAL représentée par Me [V] [S], en qualité de mandataire judiciaire Vu le rapport déposé au Greffe par le mandataire judiciaire le 29/04/2026

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69ef169dcdc6046d47af7e7f

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

DUVAL [K], SOCIETE SMABTP, S.A.S. LEGENDRE ILE DE FRANCE, S.N.C. MARIGNAN RESIDENCES, SOCIETE FONCIA IMMOBILIAS, S.A.S. ALPHA CONTROLE, SOCIETE SAS, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e21ecdc6046d4705279d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

spécial Acte de saisine de la juridiction : 18/02/2026 Objet du recours : INDUS (Montant 418,54€) Rejet Explicite de la CRA du 06/01/2026 Composition du tribunal : Présidente : Madame Sylvie BARGHEON-DUVAL

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69f44c84cdc6046d472f48d8

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Rôle N° RG 24/08296 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJZ4 [O] [T] C/ CPAM DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le 30 AVRIL 2026: à : Me Laurent DUVAL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6979d32fcdc6046d47f52e1e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assistée de Me Pauline ERNOUX de la SELAS SELAS ARKARA AVOCATS SDPE, avocat au barreau de PARIS, toque : P418, et de Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

688af892aac506b5d705cffb

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

numéro 430 227 439, et dont le siège social est sis [Adresse 5] à PARIS (75020), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représenté par Me Alexandre DUVAL

Source officielle
CC

soc

613723c2cd5801467740dcf8

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Stéphane Y..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
TCOM

.

6a0bbabacdc6046d472330ce

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Stéphane BERTHELEMY Mme Anne PASCUAL et,Mme Valérie PRUDHOMME Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.

Source officielle

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