Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506418_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 16 septembre 2025, la SAS Pourquoi Pas et la SAS La Méridionale du Soleil, représentées par Me Senanedsch, avocat, membre de la société civile professionnelle (SCP) CGCB Avocats
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2202776_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 21 avril 2023, Messieurs D, F et C, représentés par Me Senanedsch, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants une somme de
Source officielleSécurité sociale
6032bbc0953d3a328cfe24cd
28 novembre 2017
28 novembre 2017
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Elizabeth POLLE-SENANEUCH
Source officielleSécurité sociale
60339638586d524b3581b438
16 mai 2017
16 mai 2017
[Adresse 2] représenté par Mme [P] [O], munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Mars 2017 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH
Source officielleSécurité sociale
60323fb9da7b4975d6a045da
20 mars 2018
20 mars 2018
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 30 Janvier 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH
Source officielleSécurité sociale
60323fb9da7b4975d6a045e2
20 mars 2018
20 mars 2018
2] représenté par monsieur [X] [D], muni d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 30 Janvier 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60345989c98e4248b8738476
16 décembre 2016
16 décembre 2016
avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Octobre 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd853a8
30 janvier 2001
30 janvier 2001
LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame POLLE SENANEUCH, conseiller délégué à la protection de l'enfance, faisant fonction de président suivant ordonnance de Monsieur le premier président du 4
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102088_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Michel Estangoy, agissant en son nom propre et en tant que mandataire du groupement d'entreprises titulaire du marché litigieux, représentée par Me Senanedsch
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6033c9f2be296a7c37489b18
30 mars 2017
30 mars 2017
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Elizabeth POLLE-SENANEUCH, président - Marie-Christine DE LA SALLE, conseiller - Ambroise CATTEAU, Vice-Président placé, faisant fonction de conseiller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fda8db10aa65b1d61985498
20 juin 2019
20 juin 2019
parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistées pendant les débats de Carole NOIRARD, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Elizabeth POLLE-SENANEUCH
Source officielle3e chambre civile
65aa27e3a34ad10008581adc
18 janvier 2024
18 janvier 2024
APPELANTE : SCI [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Grégory CRETIN de la SCP COULOMBIE - GRAS - CRETIN - BECQUEVORT - ROSIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Fabrice SENANEDSCH
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105446_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
B ; - et les observations de Me Senanedsch, représentant la commune de Fleury-d'Aude. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101013_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Verguet, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - et les observations de Me Senanedsch, représentant la commune de Saint-Pons-de-Thomières.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2402702_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Pumo, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Peyronne, avocat de la société I.C.O., - et les observations de Me Senanedsch, avocat de la commune de Quissac
Source officielleSécurité sociale
6032b738c06a7b2e4e55c3e0
5 décembre 2017
5 décembre 2017
[Localité 2] représenté par Mme [D], munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Octobre 2017 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
603378d2532fec2cf66dca02
2 juin 2017
2 juin 2017
SELARL SELARL LUCCHIARI, avocat au barreau de ROANNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Mars 2017 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH
Source officielleSécurité sociale
6033a933735d815d4e2deb74
2 mai 2017
2 mai 2017
Adresse 2] représenté par Mme [Q] [G], munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Février 2017 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH
Source officielleSécurité sociale
60323fb9da7b4975d6a045d3
20 mars 2018
20 mars 2018
représentée par Me Xavier PIGNAUD, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 30 Janvier 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Elizabeth POLLE-SENANEUCH
Source officielleSécurité sociale
60323fb9da7b4975d6a045d4
20 mars 2018
20 mars 2018
représentée par Me Xavier PIGNAUD, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 30 Janvier 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH
Source officiellePage 5 sur 15