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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
660e43110740db0008fa9429
3 avril 2024
3 avril 2024
OXYGO NETTOYAGE [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Frédéric PINET de la SELARL SELARL PINET ET ASSOCIES, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEEs : Mme [O] [D] épouse [D] [Adresse 6]
Source officielleChambre 1-3
678b47108cafc520068c1635
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[K] [S] Représentant : Me Julia SEPULCRE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Compagnie d'assurance ACM IARD Représentant : Me Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Portalis DBVB-V-B7H-BL7IB Ordonnance n° 2025 / M13 Madame [P] [V] représentée par Me Stéphane PAILHE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Madame [D] [N] représentée par Me Marion
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64c35c38f01612d969defed1
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 26 Juillet 2023 à 16h08, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Marion POLIDORI, conseil de M.
Source officielle3ème chambre A
62c7ca8acb8dca058e3e7c89
7 juillet 2022
7 juillet 2022
NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avocat plaidant, Me Marianne SAUVAIGO, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Igal ENNEDAM, avocat au barreau de LYON INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd88397
16 mars 2006
16 mars 2006
BRYLINSKI et Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile 1-5
65b36f048c0355000835f811
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 13 Avril 2023 par la Cour de Cassation N° RG : P21-14.540 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Martine
Source officielleChambre 3-3
600ffa4dac58af72049b12c3
14 janvier 2021
14 janvier 2021
CABINET GARRY ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Maria DA SILVA, avocat au barreau de TOULON S.C.P.
Source officielle2ème CH - Section 1
64422a06d2fa6fd0f80405c5
20 avril 2023
20 avril 2023
de Marc MAGNON et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Marc MAGNON, Conseiller Madame Joëlle GUIROY, Conseillère
Source officielleChambre 1-8
67061e06fde28ee420710f45
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 22/03013 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6KQ Ordonnance n° 2024/M187 Mme [B] [M] Représentant : Me Marianne FOUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93da9
7 novembre 2017
7 novembre 2017
No 17/ 00449 AFFAIRE : Philippe X...
Source officielleChambre 1-3
68f3229b48e010cf6a8cd5bd
17 octobre 2025
17 octobre 2025
ROBINSON Société COREPAC-MAS PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul RENAUDOT Me Jean-Luc MARCHIO Me Sandra JUSTON Me Philippe-Laurent SIDER Me Françoise BOULAN Me
Source officielle2ème CH - Section 1
63d37adfd1bc2605de4b4be0
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de Joëlle GUIROY et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller faisant fonction de Président Madame Joëlle GUIROY, conseillère Monsieur Marc MAGNON, Conseiller
Source officielle2ème CH - Section 1
660cf2697c1ccb0008628ebf
2 avril 2024
2 avril 2024
[I] et désigné la SELARL Ekip' en qualité de liquidateur.
Source officielleChambre 1-3
679484d35336e7e668efcd7b
24 janvier 2025
24 janvier 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 20/06116 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF7YQ Ordonnance n° 2025/M21 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Marianne FEBVRE
Source officielle8e Chambre C
6034f911e1304d26c30bccaf
7 juillet 2016
7 juillet 2016
, avocat au barreau de GRASSE assisté de Me Marion MASSONG, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE de la SELARL CADJI & ASSOCIES Madame [N] [H] épouse [F], intervenante volontaire née le [Date naissance
Source officielle3e Chambre A
6031e9c2dca68a230692ee6f
7 juin 2018
7 juin 2018
représenté et plaidant par Me Jean Philippe A... de la SELARL CABINET A... ET ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Benoît C... de la SELARL CABINET A...
Source officielleChambre 1-9
66878c9505d6f7f678d48e3a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Portalis DBVB-V-B7H-BMEDC SOCIETE COOPERATIVE POUR LA RENOVATION ET L'EQUIPE MENT DU COMMERCE-SOCOREC C/ [N] [R] [U] [L] épouse [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f4
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Né le 04 Décembre 1991 à TOULON ... ... 83000 TOULON Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES, Représenté par Me Cathia
Source officielleRéférés Premier Président
68709b82123db6632de31724
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CHALOPIN de la SELARL ATLANTIC JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Madame [R] [J] épouse [L] [Adresse 3] [Localité 6] Non comparante ayant pour avocat Me Philippe CHALOPIN de la SELARL
Source officiellePage 5 sur 38