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1 646 résultats pour « Monterroso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

66235ac0aec0e60008fe97fb

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

CUISSARD ET FILS Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante Me [C] [B] Mandataire Judiciaire et commissaireà

Source officielle

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CA

Chambre 1-7

6711fa9d7603bf88a188452d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[O] [R] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [T] [R] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67948310c6ca88188aff6b2e

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[S] [D] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [W] épouse [D] épouse [D] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a0e6395bbe450008b2cbbe

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[N] [E] Me [T] [X] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCP [T] [X] MONTOCIVO-MARSEILLE BODIKIAN [I] [X] Représentant

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad885cdc6046d47c0e6eb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Monsieur [V] [B] représenté par Me Nino PARRAVICINI de la SELARL NINO PARRAVICINI, avocat au barreau de NICE Appelant Monsieur [D] [E] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0915DEC003916598

Admin. suprême

15 septembre 1998

15 septembre 1998

inline-block } .s777962E2 { width:13.97pt; display:inline-block }   SUR LA RECEVABILITÉ     de la requête N° 39165/98   présentée par Francesco Maria Carcani   et Adriana Monterosso

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007690523

Admin. suprême

3 décembre 1986

3 décembre 1986

René et André X..., architectes, à verser la somme de 52 690 F à la ville de Bastia Haute-Corse en réparation des désordres affectant la construction de la cité scolaire technique "Montessoro" ; 2°

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69fc2e71cdc6046d47e40b2c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[B] [G] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6700d6cc836fac7141b7e7fa

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[M] [B] [P] [O] Représentant : Me David ALLOUCHE de la SELARL DAVID ALLOUCHE AVOCAT, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-8

677f67bd8c38f76f7830346b

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-008268 du 14/10/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6870a4b805f84751fcf0f593

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

DABEN, poursuites et diligences de son représentant légal Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b80f8d1fb03057d9a4efc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

PVHST poursuites et diligences de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ substitué par Me DAVAL GUEDJ, de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69844995cdc6046d47fca3d7

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Vincent REYMOND, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME Monsieur [P] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CC

soc

61372327cd5801467740616b

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

Richard M..., demeurant Logis de Montesoro, bâtiment N 60, 20600 Bastia, 3 / de Mme Marie K..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d776cdc6046d47317d9d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [V] [N] poursuites et diligences de son représentant légal en exerci ce domicilié ès qualité au siège social sis Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CC

cr

613725dfcd580146774212d2

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

Henri, - ATLANTIS DEVELOPMENT LTD, - WESTBURY INTERPRISES LTD, - MONTROSE DEVELOPMENT LTD, contre l'ordonnance rendue par le président du tribunal de grande instance de BOBIGNY, en date du 20

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780be29780de3a214879efc

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SUD-EST MENUISERIE Demanderesse à l'incident représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT

Source officielle
CC

soc

61372219cd580146773fa37e

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Confections de l'Olivet, dont le siège est à Orbigny, Montresor

Source officielle
CA

Chambre 1-5

62c7c94dcb8dca058e3e7826

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Portalis DBVB-V-B7D-BENVC Le Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] C/ SARL PETITES LOCATIONS SCP BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

62c7c94ecb8dca058e3e7828

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DBVB-V-B7D-BEN3W SARL PETITES LOCATIONS C/ Société LE GOLFE SCP BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle