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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-5
69d388aecdc6046d47495bda
10 avril 2025
10 avril 2025
*1DE/06/41/03/06* Copies: -SAS à associé unique HIPPOCRATE -SELARL MONTRAVERS [F] en la personne de Me [T] [F] -Parquet R.G. : 2025019557 P.C. : P202202238 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL01181_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C E, en sa qualité d'administratrice ad hoc du mineur D B, a demandé au tribunal administratif de Toulouse, d'une part, de condamner la commune de Montrabé
Source officielleChambre civile
6618cf097935f50008be4263
11 avril 2024
11 avril 2024
à l'égard de la SELARL Montravers [W] [G] représentée par Maître [J] [W] [G] qui n'a pas eu connaissance dans le délai de 10 jours de l'avis d'orientation de la déclaration d'appel.
Source officielleChambre 2-4
69d4a083cdc6046d475f564f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
* SELARL MONTRAVERS [H] en la personne de Me [X] [H], [Adresse 5], mandataire judiciaire, présent.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61425
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Yang-Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], [Localité 21], société de mandataires judiciaires prise en la personne de Mme [O] Montravers, ès qualités
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007673362
1 avril 1981
1 avril 1981
; DECIDE : ARTICLE 1ER. - LA REQUETE DU DEPARTEMENT DU CALVADOS ET LE RECOURS INCIDENT DE LA LAITERIE COOPERATIVE DE JUAYE MONDAYE SONT REJETES.
Source officielleChambre civile
6629f360dc6faf00095887d9
9 avril 2024
9 avril 2024
ARRET N° N° RG 23/00055 N°Portalis DBWA-V-B7H-CLS4 LA SELARL MONTRAVERS-[Y] C/ M.
Source officielleChambre Sociale
627df96e0d41e0057d43e762
12 mai 2022
12 mai 2022
Sur la demande dirigée à l'encontre de la SELARL Montravers [I] M.
Source officielleChambre Sociale
6798743e5b6b52f3e4a4308f
27 janvier 2025
27 janvier 2025
mise en état, assistée de Lucile POMMIER, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 24/00561 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DWEF SELARL MONTRAVERS
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00994
1 décembre 2015
1 décembre 2015
cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom des sociétés 20 rue des Français libres et Yizoom France et des sociétés Bauland Gladel et Martinez et Montravers
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61417
14 novembre 2024
14 novembre 2024
[J] [R], en qualité de commissaire à l'exécution du plan de l'AMEP, 3°/ la société Montravers [X], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], [Localité 5],
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301862_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Par suite, la commune de Montrabe est fondée à soutenir que les conclusions à fin d'annulation de la requête de M. B sont tardives et, par suite, irrecevables.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007837492
19 septembre 1994
19 septembre 1994
Lionel PAILLARDIN, demeurant à Montjay (05150) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2400784_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
enregistrée le 9 février 2024, la société Free Mobile, représentée par Me Martin, demande au tribunal : 1°)- d'annuler la décision en date du 11 décembre 2023 par laquelle le maire de la commune de Montrabé
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90241
16 février 2023
16 février 2023
[F] et autre Requête n° : 977/22 Ordonnance n° : 90241 du 16 février 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Montravers Yang Ting, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90208
29 février 2024
29 février 2024
[Z] et autre Défendeur : la société Montravers [M] et autres Requête n° : 1042/23 Ordonnance n° : 90208 du 29 février 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Montravers
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX02051_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
C A et désignant Me Marie-Hélène Montravers en qualité de mandataire liquidateur.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10169
8 mars 2023
8 mars 2023
________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 8 MARS 2023 La société Montravers
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10065
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[L], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Montravers Yang-Ting, ès qualités, après débats en l'audience publique du 22 novembre 2022 où étaient présents M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505396_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 8 juillet 2025, l’Eurl Blue Monday déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officiellePage 5 sur 61