Z... avait au retour, vers 2 heures 15 déposé Samuel Y... à proximité de son domicile ; une corrélation étant par ailleurs établie entre la sortie de Samuel Y... de son domicile et la présence de Jean-Michel

témoins contredisent de manière formelle et catégorique les déclarations tant de Michel X... et que de son épouse ; que M.

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 décembre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui, pour abus de biens sociaux, a rejeté

Jean-Pierre, Francis, Claude, Gérard et Alain X..., le mémoire n'a été déposé et signifié qu'à l'égard de Mmes Solange et Michèle X... ; Qu'il y a lieu dès lors de constater la déchéance partielle du

Michele, contre l'arrêt de la cour d'assises des HAUTES-PYRENEES, en date du 18 mars 2004, qui, pour assassinat et tentative d'assassinat, l'a condamné à la réclusion criminelle à perpétuité en portant

de la déposition de Melle G... que celle-ci n'a pas été le témoin direct d'une quelconque agression de Michel Y... sur la personne de Michel X... ; que Mmes H..., I... ou J..., qui travaillaient dans

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 17 septembre 2002, qui a condamné la première, pour abus de confiance, à 3 mois d'emprisonnement avec sursis

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7 chambre, en date du 31 janvier 2000, qui, dans la procédure suivie contre la première du chef de destruction volontaire d'un

Michel, - Y...

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 28 juin 1996, qui, pour détention, transport, offre ou cession, et remise de stupéfiants à des détenus dont il avait la

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 15 juin 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative d'assassinat et tentative

D... ; que Michèle D... fait plaider in limine litis la nullité de la procédure au niveau du jugement du tribunal correctionnel de Pau du 9 septembre 2004, le tribunal ayant statué alors qu'elle n'était

B..., avaient amené Mme Z... à déposer plainte contre lui ; "......

Michel, - GIAMARCHI Annonciade, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 15 mai 1997, qui, pour fraudes fiscales, les a condamnés, chacun, à 2 ans

. ; " aux motifs que " (..) le dossier était renvoyé au juge d'instruction pour poursuivre les investigations quant au compte joint Michel Z...

résulte qu'il était impossible d'atteindre et a fortiori de retirer la clé de contact du véhicule, il y a lieu cependant de relever que cet élément est sans rapport avec le décès dans la mesure où Michel

, insisté sur le fait qu'il existait un secret professionnel que Me Franco pouvait invoquer comme le fit d'ailleurs Me Gastor " ; " alors que, selon la déposition de Michel Franco, lorsque celui-ci

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 13 novembre 2003, qui a déclaré irrecevable sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire produit