qui avait pour conséquence de couper le petit bâtiment et donc par suite à juste titre défini la limite à 1, 70 m du parement régulier, en partageant la largeur du clapier par moitié, ladite limite longeant

l'intégrité de sa personne suivie d'une incapacité totale de travail de plus de 3 mois ; "aux motifs que Marie-Thérèse X... épouse Y... cheminait sur la chaussée à environ 50 cm du trottoir, en longeant

l'article 2229 du Code civil, qu'en admettant même que le mur litigieux ait été édifié par Mme B..., ce fait n'était pas de nature à remettre en cause la possession trentenaire de la bande de terrain longeant

[Adresse 3] [Localité 6] Créancier poursuivant ayant pour avocat Maître Frédéric LONGEAGNE, barreau de LIMOGES.

gaines rouges (électricité) étaient en attente et plusieurs cuves en plastique étaient également stockées sur la partie haute du terrain, - trois rangées d'agglo avaient été posées dans la tranchée longeant

Française né le 19 Octobre 1969 à CHAMEYRAT (19330) Profession : Adjoint technique, demeurant... 87000 LIMOGES représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Frédéric LONGEAGNE

GS-iB liquidation judiciaire Grosse délivrée à Maître LONGEAGNE, avocat Le DIX SEPT AVRIL DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition

représenté par Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES substitué à l'audience par Me DASSE, avocat. Madame Marie-Hélène A... Épouse Y... Z... de nationalité Française, demeurant...

Il ressort également des graphiques intégrés à ce rapport que les cheminements piétons envisagés sont matérialisés par des pointillés, en particulier un cheminement longeant la propriété de M. A.

que Mme F... ne revendique nullement la constitution d'un droit de passage sur la propriété D..., qu'elle soutient même dans ses écritures que la propriété Felenq se trouvant desservie par le chemin longeant

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECON NU DU PATURAL OJLG Appel contre des décisions prononçant la liquidation judiciaire Grosse délivrée à Me Frédéric LONGEAGNE

opposé par le maire de Bandol à leur demande de communication d'une copie du rapport technique d'expertise de sol réalisé par l'entreprise ERG à la suite de l'effondrement d'une portion de falaise longeant

Par jugement du 6 avril 2017, le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence a : -dit que le chemin situé longeant le fossé depuis la voie publique puis les parcelles EP n° [Cadastre 1], [Cadastre 3

la nappe de garnissage était glissée par ses ourlets dans les longerons métalliques et en relevant l'impossibilité de retirer la nappe de garnissage des longerons, pour conclure à l'insuffisance de description

demande en paiement des loyers et des charges et/ ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Grosse délivrée Me LONGEAGNE

INVERSE ; QUE FLUHR A SUBI DES BLESSURES AYANT ENTRAINE UNE INCAPACITE DE TRAVAIL SUPERIEURE A TROIS MOIS ; QU'UNE EXPERTISE TECHNIQUE A ETABLI QUE LE DEPORT DE LA VOITURE ETAIT DU A LA RUPTURE DES LONGERONS

N'ETAIENT PAS REPRODUITES DANS LE CHASSIS INCRIMINE, PUISQUE LA REVENDICATION FORMULEE PAR LA DEMANDERESSE COMPORTAIT TOUT A LA FOIS : UNE LACUNE DANS L'ENUMERATION DES ELEMENTS LES EXTREMITES DU LONGERON

ET : ASSOCIATION SOCIETE CANINE DE LA HAUTE VIENNE Dont le siège est 51, Rue Jules Noriac-87000 LIMOGES représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Frédéric LONGEAGNE