égard par X..., à savoir le passage le présentant comme un affairiste douteux, et le passage le présentant comme un repris de justice ; "alors, d'une part, que la bonne foi est subordonnée à la prudence

. ; que les services de l'Agence régionale de la santé ont relevé, dans son cabinet, la présence de nombreuses seringues et de mauvaises conditions d'hygiène et ont constaté que M.

Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 2°) Mme X..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1987 par la 1ère chambre de la cour d'appel d'Aix-en-Provence

défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 32, 458, 486 510 512 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué ne fait pas mention de la présence

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré José X... coupable de blessures involontaires par violation manifestement délibérée d'une obligation de sécurité ou de prudence

contravention de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail inférieure à trois mois avec violation manifestement délibérée d'une obligation de sécurité ou de prudence

Santos C..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; En présence : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Val-de-Marne, dont le siège est ..., 2 / du directeur régional

non éclairée en négligeant le bas-côté praticable, sans signaler sa présence par un moyen quelconque cependant qu'il empruntait une route à grande circulation, qu'il a pris le risque inconsidéré de ne

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 19/03209 - N° Portalis DBWB-V-B7D-FJT4 Association ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR prise en la personne de son représentant légal dûment

de Marie Y..., ce d'autant qu'elle avait joué un rôle actif dans les négociations et auraient dû, d'une part, donner à leur enquête un caractère plus contradictoire, d'autre part, faire preuve de prudence

X..., de Me Guinard, avocat de l'Association syndicale autorisée du Canal de Manosque et de la société Canal de Provence, les conclusions de M.

maintenance étaient indivisibles, de constater la résiliation des contrats de maintenance conclus entre la société CER et la société Safetic prononcée par le juge-commissaire du tribunal d'Aix-en-Provence

de cet obstacle ; l'observation de ces précautions et des règles de prudence élémentaires dans la conduite de son véhicule, auraient à l'évidence permis à Olivier X..., comme à Hervé C... et à Nicolas

fait grief au jugement d'avoir rejeté sa demande d'indemnisation alors que le restaurateur, comme l'exploitant d'un bar, est tenu d'observer dans le fonctionnement de son établissement les règles de prudence

[Y] pour avoir involontairement causé la mort de [E] [Z] par la violation manifestement délibérée d'une obligation de sécurité ou de prudence dans le cadre du travail, en l'espèce en lui fournissant un

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 juillet 2022), Mme [U] a été engagée en qualité de pianiste répétitrice des choeurs chef de chants, le 7 juin 1993, par l'Opéra de Toulon. 2.

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Yves Y... coupable d'homicide involontaire par manquement délibéré à une obligation de sécurité ou de prudence

. ; que si le docteur Z... pense, quant à lui, que la présence du nodule aurait dû faire envisager une lésion cancéreuse et engager au minimum une surveillance échographique et une cytoponction, l'avis