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1 707 résultats pour « Johnson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR62175

Cassation

15 décembre 2022

15 décembre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 22-18.483 Demandeur(s) : Mme [I] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Johnson

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR62174

Cassation

15 décembre 2022

15 décembre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [O] Pourvoi n° : U 22-18.482 Demandeur(s) : Mme [U] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Johnson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90168

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

APPELANT : Monsieur Cédric X... ... 57200 SARREGUEMINES Représenté par Me GAGNEUX (avocat au barreau de SARREGUEMINES), substitué par Me GARREL (avocat au barreau de METZ) INTIMEE : SAS JOHNSON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6164045660406d79e4fdf006

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

SOCIETE S.A AIRCELLE ayant son siège : [Adresse 9] [Localité 6] assistée de Me CORDIER avocat plaidant pour la SCP SCHMILL LOMBREZ, avocat au barreau de PARIS toque : P 78 La SOCIÉTÉ HENRY JOHNSON

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740ef75

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

arrêt rendu le 2 mars 2000 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Mercier développement, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Johnson

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023632401

Admin. suprême

23 février 2011

23 février 2011

Article 2 : Les conclusions présentées par la société Johnson et Johnson sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631834da0876004f131a6063

Appel

23 août 2022

23 août 2022

Johnson (France) a engagé M. 

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00127

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

[E] [M], agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Etudes gestion transit, venant elle-même aux droits de la société Henry Johnson and Co, 3°/ la société Etude [B]

Source officielle
CA

Chambre 4-2

63b91ab3b63d827c909cac12

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Il remet en cause uniquement l'exécution loyale du protocole transactionnel par la société JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0e06c25a97f0381f5179

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

La SAS JOHNSON CONTROLS SERVICE ET SOLUTIONS FRANCE et JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES d'une part, la SCI ALBERT d'autre part ont relevé appel du jugement ; les instances ont été jointes.

Source officielle
CA

15e chambre

63104be94709e24f13d555d2

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Il résulte des pièces produites, dont les rapports annuels d'activité du groupe Johnson & Johnson que le secteur d'activité Consumer du groupe Johnson & Johnson a connu entre 2009 et 2014 : - une baisse

Source officielle
CA

15e chambre

63104be94709e24f13d555d4

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Il résulte des pièces produites, dont les rapports annuels d'activité du groupe Johnson & Johnson que le secteur d'activité Consumer du groupe Johnson & Johnson a connu entre 2009 et 2014 : - une baisse

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741ebb1

Cassation

26 avril 1994

26 avril 1994

pouvait lui être reproché d'avoir vendu de la drogue le 29 juin 1992, dès lors qu'il résultait, des pièces produites par la Grande-Bretagne elle-même, que cette cession avait été opérée par un dénommé Johnston

Source officielle
CC

civ3

613722b5cd58014677400679

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

le pourvoi formé par : 1°/ la société Minolta France, aux droits de la soicété Minorep et dont une des désignations commerciales est Minolta Photo Vidéo, dont le siège est ..., 2°/ la société Johnson

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00750

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 octobre 2009), que la société Johnson et Johnson Consumer France, souhaitant réorganiser

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10371

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

Controls France aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Johnson Controls France à payer à M.

Source officielle
CC

civ3

61372375cd5801467740a058

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

arrêt rendu le 13 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (1e chambre civile, section G), au profit : 1 / de la société Minolta France, venant aux droits de la société Minorep, 2 / de la société Johnson

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00337

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

une affaire opposant : 1°/ la société Etudes gestion transit, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], représentée par ses liquidateurs en exercice, venant aux droits de la société Henry Johnson

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

631835200876004f131a6178

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

du remplacement des échangeurs du fait du manquement à l'obligation de conseil de la société JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES ; - condamne la société JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES à payer à la société SFV la

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2009592_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Eu égard aux diligences accomplies par Me Guinel-Johnson qui a assisté le requérant, il y a lieu de fixer le montant de sa rétribution à une somme correspondant à 7 unités de valeur.

Source officielle