Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
63cb93129c02507c9078de1f
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistées par Me Antoine CHIRON, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Olivier ITEANU
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b36c528c0355000835f6e0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX- RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Antoine CHIRON, Plaidant, substituant Me Olivier ITEANU
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b36c568c0355000835f6e2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Antoine CHIRON, Plaidant, substituant Me Olivier ITEANU
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b36c5a8c0355000835f6e4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX- RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Antoine CHIRON, Plaidant, substituant Me Olivier ITEANU
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163515ea2ead9ed860b6fe9
29 juin 2011
29 juin 2011
DEFENDERESSE A LA SAISINE SA SOFTISSIMO agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Maître ITEANU
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616409061826438d6722595b
1 décembre 2009
1 décembre 2009
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 Février 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 06/05948 APPELANTE SA ALCION GROUP [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Olivier ITEANU
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c451
28 mai 2008
28 mai 2008
LENOTRE représentée par son représentant légal 44 Rue d'Auteuil 75016 PARIS représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Maître ITEANU Olivier avocat, toque D1380 INTIMÉES
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210027
12 janvier 2017
12 janvier 2017
[U] soutenait que l'ensemble des questions de droit posées par le litige avaient été traitées par le cabinet d'avocats ITEANU, qui l'avait représenté devant les premiers juges ; qu'
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b36c5e8c0355000835f6e6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX- RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Antoine CHIRON, Plaidant, substituant Me Olivier ITEANU
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60353
21 mars 2024
21 mars 2024
responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 7°/ au Syndicat du lloyd's 29-87 Brit, société de droit anglais, dont le siège est [Adresse 6] (Royaume-Uni), prise en qualité d'assureur de la société Itea
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1004JUD002341009
4 octobre 2011
4 octobre 2011
The objection was rejected by the municipal council of Itea. 7.
Source officielleRéférés civils
65c284e7a2af13da6867a3d1
5 février 2024
5 février 2024
IMMO HES RHONE ALPES dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Laurent BROQUET de la SELARL ITHAQUE- AVOCATS, avocat au barreau de Lyon DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielle2ème chambre
66a099192be3e083f4fad5c2
23 juillet 2024
23 juillet 2024
IMM / CD Décision déférée du 17 Janvier 2023 - Juge des contentieux de la protection de TOULOUSE - 22/01884 Mme MOREL Caisse CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL SUD MÉD ITERRANÉE
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007662516
27 mai 1977
27 mai 1977
CONCERNEE; QUE LE CRITERE DE L'HABITATION AUQUEL ELLE SE REFERE N'EST ASSORTI D'AUCUNE CONDITION DE DUREE OU DE PERMANENCE; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QU'UN CERTAIN NOMBRE DE PERSONNES HAB ITANT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C301111
19 décembre 2019
19 décembre 2019
L... et à l'EARL [...] résulte de l'analyse menée par le bureau d'études expert ITEA, sans référence à ladite charte.
Source officiellecomm
6137236bcd580146774097da
25 janvier 2000
25 janvier 2000
impôts à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux professionnels (sièges sociaux) et leurs dépendances occupés par les SA ICD, et/ou ICD Vie et/ou SCI Jev Immo et/ou SA Groupe ITEA
Source officielleChambre 10 cab 10 H
67f416634e0040aa3735cb4b
7 avril 2025
7 avril 2025
ET ASSOCIES - 711 Maître Julie CANTON - 408 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 Maître Justine GAGNE - 3317 Maître Sandra GARCIA - 2731 Maître Laurent BROQUET de la SELARL ITHAQUE
Source officiellechambre 1-14
69ce6dd5cdc6046d47dc6201
11 avril 2025
11 avril 2025
LE 11/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2022062761 ENTRE : La SASU INFOPROMOTIONS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 328 296 652 Partie demanderesse : assistée de Maître ITEANU
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00009
8 janvier 2020
8 janvier 2020
souscription de son cautionnement du 29 janvier 2013, la banque ne pouvait se dispenser de tenir compte, pour en apprécier le caractère manifestement disproportionné, du niveau élevé d'endettement de la SCI Ithaques
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0217DEC000392011
17 février 2015
17 février 2015
Stylianos Schinas, est un ressortissant grec né en 1946 et résidant à Itea Fokidas. Il a été représenté devant la Cour par M e S. Bregiannos, avocat au barreau d’Athènes.
Source officiellePage 5 sur 8