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157 résultats pour « Iteanu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200845

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 SEPTEMBRE 2023 La société Itaju

Source officielle

Page 1 sur 8

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ITEANU ASSOCIES

SIREN 839528767Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/02/2025

Voir →

Radiations

ITEANU SELAs

SIREN 452626815Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

19/08/2022

Voir →

Créations

Iteanu, Lola

SIREN 908545643Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

04/01/2022

Voir →

Créations

ITEANU ASSOCIES

SIREN 839528767GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

23/05/2018

Voir →

Dépôts des comptes

ITEANU SELARL

SIREN 452626815GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

16/02/2016

Voir →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00460

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

Elle a ensuite appelé en la cause la société Itaque. 6.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-179

droit de la concurrence

29 juillet 2025

29 juillet 2025

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Ithaque par la société GSF Groupe Services France

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 4 - Chambre 9

603618bcb7d4577c980e9cb3

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

-Tribunal d'Instance de PARIS 16ème - RG n° 11-13-000857 APPELANTS Monsieur [E] [T] né le [Date naissance 3] 1974 [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par et assisté de Me Olivier ITEANU

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

603705d6fae4fba09dfa1fe0

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me François MEYER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0085 INTIME Monsieur [P] [V] [Adresse 1] [Localité 1]/France Représenté par Me Olivier ITEANU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe649

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

des Sociétés de PARIS sous le numéro 412 800 039 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Olivier ITEANU

Source officielle
CC

comm

6137244ccd5801467741454b

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

X..., actionnaire principal de la société "Groupe Christian X...", devenue société Itea, s'est engagée à céder à la Caisse régionale du Crédit agricole du Morbihan 900 actions de la société anonyme "Groupe

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

69862530cdc6046d473ac094

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Toutefois, la SELARL ITHAQUE, dans l’hypothèse où le tribunal retiendrait qu’il existe un engagement entre la SAS EVERIAL et la SELARL ITHAQUE, ce qui a été jugé par le tribunal en raison du contrat d’

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2227011_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Deux réclamations ont été présentées par la SAS Ithaque Investissement les 17 juin 2022 et 18 octobre 2023.

Source officielle
CA

Référés du PP

652a308e7ed1ea8318112502

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

ITHAQUE BTP C/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

627df9460d41e0057d43e641

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

dénommée NERIM [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Gaspard DE LAUBIER substituant Me Olivier ITEANU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627b562d76c5d9057df802f5

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

LES RIVES D'ITHAQUE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Amal BOUABDELLI-VASSEUR, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6033d8bef7374f8a757ccf80

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

Représentée et assistée de Me Yves COURSIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2186 INTIMEE SARL BUZZEE FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 410 336 309 Représentée par Me Olivier ITEANU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ecfd542d85a267f3c773

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

siège social est situé [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assistée de Me Olivier ITEANU

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01943_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Il résulte de l'instruction que la SAS Les Rives d'Ithaque est issue de la transformation en SAS, le 18 décembre 2012, de la SARL Les Rives d'Ithaque créée le 8 octobre 2009, que la SAS Les Rives d'Ithaque

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01946_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Il résulte de l'instruction que la SAS Les Rives d'Ithaque est issue de la transformation en SAS, le 18 décembre 2012, de la SARL Les Rives d'Ithaque créée le 8 octobre 2009, que la SAS Les Rives d'Ithaque

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01950_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Il résulte de l'instruction que la SAS Les Rives d'Ithaque est issue de la transformation en SAS, le 18 décembre 2012, de la SARL Les Rives d'Ithaque créée le 8 octobre 2009, que la SAS Les Rives d'Ithaque

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0855dcdc6046d476b2589

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

de ce tribunal constatant que le(s) représentant(s) légal(aux) n'a(n'ont) pas déposé au greffe les comptes annuels de la société la SAS ITHAQUE dans le délai imparti.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

633fc37ce633183e2ee17b8f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SMARTLINE SYSTEMS C/o la société LE DOMAINE DES ENTREPRENEURS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Antoine CHIRON substituant Me Olivier ITEANU de la SELARL ITEANU, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

67f83067cf40727a004468f1

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ITHAQUE, RCS de [Localité 7] sous le n° 414 617 746, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège., dont le siège social est sis Chez

Source officielle