Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372111cd580146773f0b8c
14 février 1990
14 février 1990
Isaac, de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de Mmes C..., Y... et de MM. A... Gérard et Michel, les conclusions de M.
Source officielleADLC
ADLC:20-DCC-10
17 janvier 2020
17 janvier 2020
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Isa Développement par la société Samlion Invest
Résumé IA — à vérifierReconduite à la frontière
DTA_2507506_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Isaacs ainsi que les principaux éléments relatifs à sa situation personnelle et familiale.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:1110JUD003539204
10 novembre 2009
10 novembre 2009
On 17 July 2000 the applicants were bought before the prosecutor at the ISSC, where they denied the accusations against them.
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
689b812f40cd0f0b3d0014e6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
] épouse [J] Société SYNERGIE TRANSITION DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 03 Juillet 2025 ; Sous la présidence de Madame Patricia ISAC
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
689b813340cd0f0b3d00162a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TEFAWINE DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 03 Juillet 2025 ; Sous la présidence de Madame Patricia ISAC, magistrat à titre temporaire
Source officielleService des référés
686c1136dd7001754d61bc7e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ADAM ET ISAAC dont le siège est : [Adresse 3] [Localité 5] dont les lieux loués sont : Sous l’enseigne SKETBA [Adresse 1] [Localité 4] non représentée DÉBATS A l’audience du 02 juillet 2025
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
689b812e40cd0f0b3d0014a3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AKELIUS PARIS XXIX JUGEMENT DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Prononcé publiquement au nom du Peuple Français à l’audience du 03 Juillet 2025 ; Par Madame Patricia ISAC
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
689b813140cd0f0b3d00156f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
: à : Me SMADJA Monsieur [H] [E] [P] [S] DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 03 Juillet 2025 ; Sous la présidence de Madame Patricia ISAC
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
689b813140cd0f0b3d0015a6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
à : Me [Localité 9] HAIRON Mme [R] [L] DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 03 Juillet 2025 ; Sous la présidence de Madame Patricia ISAC
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000038815876
24 juillet 2019
24 juillet 2019
l'intérieur a refusé de modifier le décret du 3 septembre 2014 lui accordant la nationalité française pour y porter le nom de ses enfants, Gauthier A...B..., Olivier KondeB..., Christopher A...B..., Isaac
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008161338
27 juillet 2005
27 juillet 2005
Diallo Isaac X, demeurant chez ... ; M.
Source officiellesoc
613721a7cd580146773f5a60
25 février 1992
25 février 1992
Jacques XN..., domicilié au Grand Village, Saint-Pardoux-Isaac (Lot-et-Garonne), 21°/ M. Bernard XM..., domicilié ... (Corrèze), 22°/ M.
Source officiellecomm
61372331cd580146774069ff
17 novembre 1998
17 novembre 1998
Isaac X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 5 août 1996 par le président du tribunal de grande instance de Paris, au profit de M. le directeur général des Impôts, domicilié ..
Source officielleciv1
613723fdcd58014677410d4d
19 février 2002
19 février 2002
Isaac, Paul Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200267
8 mars 2018
8 mars 2018
représentant légal de son fils Kassem Z..., 4°/ Mme Saïda X..., domiciliée [...] , agissant en son nom personnel et en qualité de représentant légal de ses enfants Mourad, Issam
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007680964
16 janvier 1987
16 janvier 1987
Isaac Z...
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
689b813040cd0f0b3d001539
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CADUCITE D'ASSIGNATION D'OFFICE JUGEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 03 Juillet 2025 par le tribunal de pproximité de Montreuil-sous-Bois, présidé par Madame Patricia ISAC
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
689b813340cd0f0b3d001604
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CADUCITE D'ASSIGNATION D'OFFICE JUGEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 03 Juillet 2025 par le tribunal de pproximité de Montreuil-sous-Bois, présidé par Madame Patricia ISAC
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008185640
7 juillet 2003
7 juillet 2003
Isaac A ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officiellePage 5 sur 53
YACOUB ISAAC, Nabil
05/07/2026
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ISAAC DIGITAL
05/07/2026
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ISAAC OPTIQUE
05/07/2026
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ISAAC DIGITAL
05/07/2026
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YAHYAH ISAAC, Amin
03/07/2026
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