octobre 2021, sur l’autoroute A 86 au niveau de la commune de [Localité 1], est survenu un accident de la circulation à collisions successives, impliquant plusieurs véhicules : - Le véhicule SEAT IBIZA

D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 21/01631 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IBNA

acte sous signature privée du 15 septembre 2021, la société VOLKSWAGEN BANK et [F] [W] [T] et [M] [J] épouse [W] [T] ont conclu un contrat de location avec option d’achat portant sur un véhicule Seat Ibiza

Il dispose d'un appartement en "timeshare" à Ibiza.

[Z] un véhicule Seat Ibiza et deux véhicules Audi A4, comme Mme [T] le faisait valoir pièces à l'appui, de sorte qu'elle était créancière des sommes dépensées, la cour d'appel a privé sa décision de base

permanents doivent être indemnisés par l'allocation de la somme de 200 000 euros ; - sa perte de gains professionnels en lien avec l'arrêt de son activité de gérante d'un magasin de décoration à Ibiza

En l’espèce, Madame [H] sollicite de dire que le véhicule SEAT Ibiza lui a d’ores et déjà été attribué, sans soulte au profit de Monsieur [L].

X..., ès qualités de liquidateur de la société Iriscari, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Ibizar France, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré

Ils ont finalement décollé de l'aéroport d'IBIZA vers, [Localité 4] mais compte tenu du retard, la correspondance depuis, [Localité 4] vers, [Localité 1] n'a pas été possible.

Z..., un appartement composé de deux pièces, cuisine, terrasse et salle de bains, meublé et équipé, sis à IBIZA (Baléares) Marina San José, moyennant le prix principal de 220.000 francs, dont 50.000 francs

ET Kadri ŞENSES 08/04/2021 4401/09+ Mehmet Nuri KARA ET Cemil İBİN 25/03/2021 18578/19+ Ruhani BÜYÜKMERT ET Serkan MARAŞLI 11/03/2021 63974/17 Mustafa FESLI ET 2 AUTRES REQUÊTES 08/04/2021 31121/11 Erim

N° RG 23/05445 - N° Portalis DBYQ-W-B7H-IBNG N° minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 9 JANVIER 2025 ENTRE : [R] [U] né le 10 mai 1971 à [Localité

véhicule avant devis (cf mention 'sous réserve de voir le véhicule') ; par ailleurs, certaines pièces auxquelles il est fait référence se rapportent manifestement à des véhicules d'autres marques (Seat Ibiza

In June 2010, the Government of the Balearic Islands announced a public tender for the management of 18 pharmacies in islands of Mallorca and Ibiza.

[P] [N] est propriétaire en tout ou partie, lui ont été confiés en pension : - Victoire Cehere et son poulain J, - Ibiza Cehere, - Excellence Cehere et son poulain J, - Rania Perrine et son poulain

593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la Cour a condamné le prévenu du chef d'usage d'un passeport falsifié ; "aux motifs que lors de son interpellation par la justice espagnole le 3 mai 1988 à Ibiza

constater : - que la société Carrosserie CQFD a violé ses obligations contractuelles et le principe de bonne foi en imposant des frais de gardiennage et en s'opposant à l'enlèvement des 12 véhicules Seat Ibiza

n'étant pas probante, au motif en particulier de l'absence de comptabilisation des recettes et de toute pièce justificative afférente à trois séjours organisés en Espagne, en 2014 à Rosas, et en 2015 à Ibiza