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252 résultats pour « Hubert ROUSSEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Adjudications

66fc3c5a2416523b99596bcf

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

social est situé 1 rue Pierre Truchis de Lays à CHAMPAGNE AU MONT D’OR (69410), agissant poursuites et diligences de se représentants légaux domiciliés audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Hubert

Source officielle
TJ

Adjudications

65b16310b9f94e984650c0c2

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

République à LYON (69001) - hypothèque conventionnelle publiée le 20 Février2013 volume 2013 V n°563 - hypothèque conventionnelle dûment renouvelée publiée le 13 mars 2019 volume 2019 V n°1426, Ayant Me Hubert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6d2

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

COMPAGNIE EUROPEENNE D'OPERATIONS IMMOBILIERES BIE, dont le siège social est : 60/62 Rue du Louvre - 75068 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, Me Hubert

Source officielle
CA

8e Chambre C

616250fa929f6bffa995b389

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués, et plaidant par Me Hubert

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c1051dbf9fd47c90a135fe

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

POSTE HABITAT PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Hubert ROUSSEL Me Olivier TARI Décision déférée à la Cour : Arrêt de

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a77c058121050008662b1d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

RG 20/03139 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFVY4 [Z] [A] C/ Mutuelle UNION MUTUALISTE MF PRECAUTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Hubert

Source officielle
CA

15e Chambre A

60336059d30e921166127227

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

° 2017/ 468 Rôle N° 16/17149 [E] [U] [H] [R] épouse [U] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Hubert

Source officielle
TJ

JEX

6866cd54d33109fd079adae8

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/06350 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6REV MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 3 juillet 2025 à Me ROUSSEL

Source officielle
CA

15e Chambre A

6034f910e1304d26c30bcc6c

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 JUIN 2016 N° 2016/ 595 Rôle N° 14/04763 SA LYONNAISE DE BANQUE C/ [Y] [Q] Grosse délivrée le : à : Me Hubert

Source officielle
TJ

CH4 RÉFÉRÉ JCP

69ceeeaacdc6046d47ea183f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

° PARTIE(S) DEMANDERESSE(S) : Société MFPRECAUTION, représenté par son Directeur en exercice domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Hubert

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

5fd9724c76e2905f5e8cdbb9

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

représenté par Me Hubert ROUSSEL de l'ASSOCIATION ROUSSEL CABAYE, ASSOCIATION D'AVOCATS INTERBARREAUX, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Maître J...

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae72b5277b000889409f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA CREDIT FONCIER DE FRANCE Représentée par Me Hubert

Source officielle
CA

8e Chambre C

616260318672d229b881631d

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

est sis [Adresse 3] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me ROCCA-SERRA Marie-Joseph, avocat au barreau de MARSEILLE, substituant Me Hubert

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364baa3e405357f749ea733

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Localité 22] AMENDES Organisme TRESOR PUBLIC Organisme TRESOR PUBLIC [W] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL- GUEDJ Me Wilfrid LESCUDIER Me Jacques MIMOUNI Me Hubert

Source officielle
CA

Chambre 1-9

600fec080f10c44443a42e86

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Rôle N° RG 19/18721 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFITF [U] [L] épouse [M] [V] [M] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Hubert

Source officielle
CA

Chambre 1-9

661f65fc2313f20008a5252f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Adresse 4] défaillante Société [10] (ref : 10617108 ; 10845239 ; 10734018) [Adresse 5] défaillante S.A. [41], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6780be28780de3a214879ee4

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

sous le numéro 312 682 156, dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE

Source officielle
CA

1re Chambre B

61631f4c8007cf6451ddcc86

Appel

24 novembre 2011

24 novembre 2011

en cette qualité audit siège social et encore [Adresse 13] représentée par la SCP PRIMOUT FAIVRE, avoués à la Cour, assistée de Me Hubert ROUSSEL de l'association ROUSSEL Jean/ CABAYE/ ROUSSEL

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64d47e239cde2fd969f22f48

Appel

9 août 2023

9 août 2023

légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS LYON 954 507 976 [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Olivier O'KELLY, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Hubert

Source officielle
TJ

Adjudications

6786b81bdf5b5c7d10ca5746

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

septembre 2022 volume 2022V n°13414, ayant fait l’objet d’une conversion en inscription définitive suivant bordereau déposé aux fins de publication le 1er décembre 2022 volume 2022 V n°17415, Ayant Me Hubert

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ROUSSEL, Emmanuel, Jean, Marie, Hubert

SIREN 343825626Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

08/04/2025

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Créations

ROUSSELLE, Jean-Christophe, Marc, Hubert, Guy

SIREN 939186185Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

27/02/2025

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Radiations

PROTEC LAND SECURITE, ROUSSEL, Gérald, Hubert, Daniel

SIREN 882757545Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

06/12/2023

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Immatriculations

PROTEC LAND SECURITE, ROUSSEL, Gérald, Hubert, Daniel

SIREN 882757545GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

27/01/2021

Voir →

Créations

PROTEC LAND SECURITE, ROUSSEL, Gérald Hubert Daniel

SIREN 882757545GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

07/04/2020

Voir →