AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Adjudications
66fc3c5a2416523b99596bcf
1 octobre 2024
1 octobre 2024
social est situé 1 rue Pierre Truchis de Lays à CHAMPAGNE AU MONT D’OR (69410), agissant poursuites et diligences de se représentants légaux domiciliés audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Hubert
Source officielleAdjudications
65b16310b9f94e984650c0c2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
République à LYON (69001) - hypothèque conventionnelle publiée le 20 Février2013 volume 2013 V n°563 - hypothèque conventionnelle dûment renouvelée publiée le 13 mars 2019 volume 2019 V n°1426, Ayant Me Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6d2
9 septembre 2010
9 septembre 2010
COMPAGNIE EUROPEENNE D'OPERATIONS IMMOBILIERES BIE, dont le siège social est : 60/62 Rue du Louvre - 75068 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, Me Hubert
Source officielle8e Chambre C
616250fa929f6bffa995b389
10 octobre 2013
10 octobre 2013
représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués, et plaidant par Me Hubert
Source officielleChambre 1-4
63c1051dbf9fd47c90a135fe
11 janvier 2023
11 janvier 2023
POSTE HABITAT PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Hubert ROUSSEL Me Olivier TARI Décision déférée à la Cour : Arrêt de
Source officielleChambre 1-1
65a77c058121050008662b1d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
RG 20/03139 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFVY4 [Z] [A] C/ Mutuelle UNION MUTUALISTE MF PRECAUTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Hubert
Source officielle15e Chambre A
60336059d30e921166127227
29 juin 2017
29 juin 2017
° 2017/ 468 Rôle N° 16/17149 [E] [U] [H] [R] épouse [U] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Hubert
Source officielleJEX
6866cd54d33109fd079adae8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/06350 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6REV MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 3 juillet 2025 à Me ROUSSEL
Source officielle15e Chambre A
6034f910e1304d26c30bcc6c
24 juin 2016
24 juin 2016
15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 JUIN 2016 N° 2016/ 595 Rôle N° 14/04763 SA LYONNAISE DE BANQUE C/ [Y] [Q] Grosse délivrée le : à : Me Hubert
Source officielleCH4 RÉFÉRÉ JCP
69ceeeaacdc6046d47ea183f
2 avril 2026
2 avril 2026
° PARTIE(S) DEMANDERESSE(S) : Société MFPRECAUTION, représenté par son Directeur en exercice domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Hubert
Source officielleChambre 1-11 OP
5fd9724c76e2905f5e8cdbb9
28 janvier 2020
28 janvier 2020
représenté par Me Hubert ROUSSEL de l'ASSOCIATION ROUSSEL CABAYE, ASSOCIATION D'AVOCATS INTERBARREAUX, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Maître J...
Source officielleChambre 1-4
665eae72b5277b000889409f
11 avril 2024
11 avril 2024
ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA CREDIT FONCIER DE FRANCE Représentée par Me Hubert
Source officielle8e Chambre C
616260318672d229b881631d
6 mars 2014
6 mars 2014
est sis [Adresse 3] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me ROCCA-SERRA Marie-Joseph, avocat au barreau de MARSEILLE, substituant Me Hubert
Source officielleChambre 1-9
6364baa3e405357f749ea733
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Localité 22] AMENDES Organisme TRESOR PUBLIC Organisme TRESOR PUBLIC [W] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL- GUEDJ Me Wilfrid LESCUDIER Me Jacques MIMOUNI Me Hubert
Source officielleChambre 1-9
600fec080f10c44443a42e86
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Rôle N° RG 19/18721 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFITF [U] [L] épouse [M] [V] [M] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Hubert
Source officielleChambre 1-9
661f65fc2313f20008a5252f
16 avril 2024
16 avril 2024
Adresse 4] défaillante Société [10] (ref : 10617108 ; 10845239 ; 10734018) [Adresse 5] défaillante S.A. [41], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE
Source officielleChambre 3-2
6780be28780de3a214879ee4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
sous le numéro 312 682 156, dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE
Source officielle1re Chambre B
61631f4c8007cf6451ddcc86
24 novembre 2011
24 novembre 2011
en cette qualité audit siège social et encore [Adresse 13] représentée par la SCP PRIMOUT FAIVRE, avoués à la Cour, assistée de Me Hubert ROUSSEL de l'association ROUSSEL Jean/ CABAYE/ ROUSSEL
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64d47e239cde2fd969f22f48
9 août 2023
9 août 2023
légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS LYON 954 507 976 [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Olivier O'KELLY, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Hubert
Source officielleAdjudications
6786b81bdf5b5c7d10ca5746
14 janvier 2025
14 janvier 2025
septembre 2022 volume 2022V n°13414, ayant fait l’objet d’une conversion en inscription définitive suivant bordereau déposé aux fins de publication le 1er décembre 2022 volume 2022 V n°17415, Ayant Me Hubert
Source officiellePage 5 sur 13
ROUSSEL, Emmanuel, Jean, Marie, Hubert
08/04/2025
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ROUSSELLE, Jean-Christophe, Marc, Hubert, Guy
27/02/2025
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PROTEC LAND SECURITE, ROUSSEL, Gérald, Hubert, Daniel
06/12/2023
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PROTEC LAND SECURITE, ROUSSEL, Gérald, Hubert, Daniel
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
27/01/2021
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PROTEC LAND SECURITE, ROUSSEL, Gérald Hubert Daniel
07/04/2020
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