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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre
DTA_2103852_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 avril 2022, le Conservatoire du littoral, représenté par Me Heitzmann, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante la somme
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103854_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 26 avril 2022, le Conservatoire du littoral, représenté par Me Heitzmann, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante la somme
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103855_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 26 avril 2022, le Conservatoire du littoral, représenté par Me Heitzmann, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante la somme
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103857_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 26 avril 2022, le Conservatoire du littoral, représenté par Me Heitzmann, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante la somme
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103858_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 26 avril 2022, le Conservatoire du littoral, représenté par Me Heitzmann, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante la somme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02242
3 novembre 2011
3 novembre 2011
FINANCE et qu'aucune mesure de reclassement dans ce groupe n'a été envisagée ; qu'il ne peut à cet égard être soutenu que la participation que détenait la société HEIDEMANN FINANCE dans la société SN
Source officielleCHAMBRE EXPROPRIATIONS
626a2f2271469e057d789a26
27 avril 2022
27 avril 2022
SPL LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE, 60-64 RUE JOSEPH ABRIA - 33000 BORDEAUX représentée par Maître Sarah HEITZMANN, avocat au barreau de RENNES Intimés, Rendu l'arrêt réputé contradictoire
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-427918-428397
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Austria (application nos. 35673/97, 35674/97, 36082/97 and 37579/97) Violation Article 6 § 1 Walter Schweighofer, Hans-Dieter Rauch, Peter Heinemann and Josef Mach, all Austrian nationals, were convicted
Source officiellecomm
613720b3cd580146773edaa1
7 juillet 1987
7 juillet 1987
X..., syndic de la liquidation des biens de la société Heilmann-Koechlin à vendre à l'association du Musée National de l'Automobile de Mulhouse les biens immobiliers appartenant à cette société pour un
Source officielle2ème Chambre Cab2
6704255c8d5cd4a87590f858
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/10426 - N° Portalis DBW3-W-B7H-35GG AFFAIRE : Mme [D] [E] épouse [T] (Me Emmanuel HEFTMAN) C/ Compagnie
Source officielle2ème chambre
DTA_2202161_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 mars 2023, le Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres et l’Etablissement public foncier de Normandie, représentés par la SELARL Thomé Heitzmann
Source officielle1ère Chambre
6979ba8ecdc6046d47f2feb2
27 janvier 2026
27 janvier 2026
/00682) Syndicat des copropriétaires ACTI SUD SAS DLJ GESTION c/ [Localité 23] METROPOLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lespagnol Me Heitzmann
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c20
2 octobre 2003
2 octobre 2003
CHRISTIAN DIOR à SAINT JEAN DE BLAYE (Loiret) et 84 colis appartenant à la Société KENZO à MONTBAZON (Indre et Loire), pour être transportés à HAMBOURG (Allemagne) chez le destinataire, la Société GEBR HEINEMANN
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50823
22 septembre 2022
22 septembre 2022
dont le siège est [Adresse 4], [Localité 3], 2°/ à la société Smiths détection France, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Smiths Heimann
Source officielleEXPROPRIATIONS
68e5565e0e2901d10fa33f66
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ENTRE : LA FABRIQUE DE [Localité 20] METROPOLE [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Maître Sarah HEITZMANN, avocat au barreau de RENNES ET S.A.S.
Source officielleJ.L.D.
67f59594bbf04ef7857c3921
7 avril 2025
7 avril 2025
[B] [I], régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Jérôme HEIDMANN, avocat de permanence ; MOTIFS Dans sa requête en date du 27 mars 2025, M.
Source officielleJ.L.D.
67f59596bbf04ef7857c3953
7 avril 2025
7 avril 2025
[M] [V] [F] régulièrement convoqué, présent, assisté de / absent, représenté par Me Jérôme HEIDMANN, avocat de permanence ; MOTIFS L’article L. 3211-12-1 I du code de la santé publique dispose que «
Source officielleJ.L.D.
67f59597bbf04ef7857c395f
7 avril 2025
7 avril 2025
de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [I] [K] régulièrement convoquée, absente, représentée par Me Jérôme HEIDMANN
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2404391_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er août 2024, la commune de Saint-Jean-Brévelay et la SAS Caplane, représentées par Me Heitzmann, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la
Source officielleJ.L.D.
67f59594bbf04ef7857c391d
7 avril 2025
7 avril 2025
[O] [V] régulièrement absent, représenté par Me Jérôme HEIDMANN, avocat de permanence ; MOTIFS L’article L. 3211-12-1 I du code de la santé publique dispose que « l’hospitalisation complète d’un patient
Source officiellePage 5 sur 15
HEITZMANN, Steve Jean-Claude
02/07/2026
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CABINET DENTAIRE DU DR. HEITZMANN
19/06/2026
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Heitzmann, Christine
17/06/2026
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HEITZMANN, Cathy, STRACK
11/06/2026
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HEITZMANN, Cathy, STRACK
10/06/2026
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