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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Magistrat Mme GUILBERT
DTA_2305605_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - les observations de Me El Attachi, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85ebc
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Le 8 février 1999, la Société GUIBBERT ANDRE a répondu à M.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66fd8f0c38de0398b51799c6
2 octobre 2024
2 octobre 2024
352J-W-B7G-CYQW6 N° MINUTE : Assignation du : 08 Décembre 2022 JUGEMENT rendu le 02 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [S] [D] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jean claude GUIBERE
Source officiellesoc
6137241ccd58014677412665
15 juin 2004
15 juin 2004
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mme X... salariée de la SCP d'avocats Cabinet juridique Guibert-Gris
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2305620_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les dispositions de l'article L
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2303774_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - et les observations de Me Vial, représentant M.
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2505130_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - les observations de Me Darmon, représentant M.
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c59157
3 mai 1978
3 mai 1978
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (TOULOUSE, 17 JUIN 1976) QUE LABOUCHE A CEDE A LA SOCIETE UNIPRESSE PUBLICITE (SUP) DONT GUIBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61633c197eadebb7307d1f4e
26 janvier 2011
26 janvier 2011
L'Atelier d'Architecture GUIBERT est défaillant, il a été appelé à la procédure par l'appelante et les sociétés intimées qui lui ont dénoncé leurs conclusions.
Source officiellesoc
6137249fcd5801467741708b
17 mai 2005
17 mai 2005
X..., engagé, le 1er août 1996, par la société Guibbert André, en qualité de mécanicien a démissionné le 19 octobre 2001 ; qu'il a saisi le 15 mars 1999 le conseil de prud'hommes de Béziers pour avoir
Source officielleChambre 7/Section 3
65a823a4228119c9031f628b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Représentant : Me Magali TARDIEU-CONFAVREUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R010 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Nous, Marjolaine GUIBERT
Source officielleChambre 7/Section 3
65a823a9228119c9031f69b7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SOCIETE GENERALE Représentant : Me Anne SEVIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 05 C/ Madame [D] [O] Représentant : Me Lisa GUILLET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire
Source officielleChambre 7/Section 3
65b15e21b9f94e98464d9439
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Me Gabriel NEU-JANICKI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0891 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Marjolaine GUIBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ab2
2 juillet 2001
2 juillet 2001
Les actes d'huissier incriminés sont un procès-verbal de carence sur tentative d'exécution de l'ordonnance du 21 septembre 1995 dressé par Maître GUIBERT, huissier de justice de LA S.C.P.
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2302832_20230808
8 août 2023
8 août 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les dispositions de l'article L
Source officielleChambre 7/Section 3
65a823a6228119c9031f6566
16 janvier 2024
16 janvier 2024
PERSONAL FINANCE Représentant : Me Philippe METAIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 030 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Nous, Marjolaine GUIBERT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00538
27 mars 2007
27 mars 2007
déféré (Bastia, 7 septembre 2005), que la société Compagnie générale de crédit-bail (Cegebail), devenue la société Compagnie générale de location d'équipements (CGLE), a consenti à la société Relais de Guibert
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
62bfe0bb413a8b69b32bf1ac
1 juillet 2022
1 juillet 2022
GUILBERT PROPRETE La société est représentée par son Gérant.
Source officielleciv1
6079435a9ba5988459c420bf
22 juin 1976
22 juin 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES PREMIERE ET TROISIEME BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, GUILBERT, DESIRANT VENDRE LE PAVILLON DONT IL ETAIT PROPRIETAIRE
Source officielleChambre 7/Section 3
660eeab4fbb79e8fd3d2ed2b
2 avril 2024
2 avril 2024
C1683 (POSTULANT) et par Me [D], avocat au barreau du VAL D’OISE (PLAIDANT) DEMANDEUR C/ Monsieur [H] [V] [Adresse 2] [Localité 4] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT
Source officiellePage 5 sur 326