Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720c0cd580146773ee146
23 juin 1988
23 juin 1988
Gaury, conseiller rapporteur, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
Source officielleChambre 3-4
65ab70d536bfc00008d68ba8
19 janvier 2024
19 janvier 2024
PERRON Représentant : Me Jean-michel GARRY de la SELARL GARRY ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelante S.A.S.
Source officiellecr
S, en date du 24 novembre 1998, qui, dans la procédure suiviec/Gaby RICHON des chefs de violation du secret professionnel
6137260ccd5801467742292a
16 février 2000
16 février 2000
Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 24 novembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre Gaby RICHON des chefs de violation
Source officielleciv1
6137209dcd580146773ec728
20 janvier 1981
20 janvier 1981
COMPORTANT DES LOCAUX COMMERCIAUX EN SURFACE ET QUARANTE-SEPT APPARTEMENTS EN ETAGES ; QUE LE PLAN DE FINANCEMENT DE CE PROGRAMME IMMOBILIER COMPORTAIT, D'ABORD, DES PRETS-RELAIS CONSENTIS PAR LE CABINET GARY
Source officielle18° chambre 2ème section
6710040bfac14a1f31d9b945
14 octobre 2024
14 octobre 2024
AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Nadine RAULT - #C0412 DEFENDEUR Me Eddy ARNETON AVOCAT DEFENDEUR représenté par Maître Garry ARNETON de la SELARL GARRY ARNETON ANTILLES - #C0824 ORDONNANCE DE
Source officielleciv3
60794c489ba5988459c45263
7 juin 1990
7 juin 1990
ne court qu'à compter du jour où l'obligation est née ; qu'aux termes de l'acte de partage de 1878, l'obligation de fermer les ouvertures ne prenait effet qu'à compter du jour où l'auteur des dames Gary
Source officiellesoc
613720d3cd580146773eeb77
3 décembre 1987
3 décembre 1987
Gaury, conseiller rapporteur, MM. B..., Leblanc, Combes, Benhamou, conseillers, M. Y..., Mme Z..., Mme X..., M. Aragon-Brunet, conseillers référendaires, M.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6633da3ec0d3e3fe99d178a0
30 avril 2024
30 avril 2024
R.A Copie exécutoire délivrée le : 30/04/2024 à : Maître Joanna GABAY Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/00235 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3X33 N° MINUTE : 8/2024 JUGEMENT
Source officiellePCP JTJ proxi référé
68e0154374e929a9d8fa349c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 02/10/2025 à : Maitre Gary GOZLAN Maitre Corinne ROUX Pôle civil de proximité PCP JTJ proxi référé N° RG 25/02389 - N°
Source officiellePCP JTJ proxi référé
68e94fcf3ea43407b9104b08
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 07/10/25 à : Maître Gary GOZLAN Maître Jean-Marc DUCOURAU Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité PCP JTJ
Source officiellesoc
613720c9cd580146773ee5e2
23 juin 1988
23 juin 1988
Gaury, conseiller rapporteur, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613720cacd580146773ee66a
20 janvier 1988
20 janvier 1988
Gaury, conseiller rapporteur, MM. Y..., Faucher, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edcc7
19 octobre 1988
19 octobre 1988
Gaury, conseiller rapporteur, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007707531
23 octobre 1987
23 octobre 1987
GARY, demeurant ... à Vitry-sur-Seine 94400 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 26 juin 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa requête tendant à
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2521638_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2025, Mme A B, représenté par Me N'Gary Ba, demande l'annulation de la décision du 29 avril 2025 par laquelle l'Ambassade de France
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008076340
11 octobre 2000
11 octobre 2000
BOTROS Z... a été présentée par maître Gaby Y..., avocat au barreau de Paris ; qu'invité par lettres des 27 mars et 25 avril 2000 à régulariser la requête en produisant le mandat l'habilitant à représenter
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
631834e90876004f131a60a0
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[C] [O] né le 13 Mars 2002 à [Localité 3] de nationalité marocaine demeurant Chez Madame [S] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil choisi en première instance Me Natacha Gabory, avocat
Source officielleChambre 3-1
626b80c6d1fb03057d9a4eb9
28 avril 2022
28 avril 2022
Pierre-Jean GAURY, Avocat général S.A.S.U.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62ea104341b41fe2e9b5ca61
2 août 2022
2 août 2022
[U] [E] né le 11 Décembre 1994 à [Localité 1], de nationalité égyptienne ayant pour conseil choisi en première instance, Me Adrien Namigohar substitué par Me Nathacha Gabory, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis
Source officiellesoc
613720c8cd580146773ee595
5 mai 1988
5 mai 1988
Gaury, conseiller rapporteur ; MM. Leblanc, Combes, Benhamou, Zakine, conseillers ; M. X..., Mmes Z..., Y..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.
Source officiellePage 5 sur 77
GABRY S.C
07/07/2026
Voir →
GABRYCHOWSKI, Robert, GABRYCHOWSKI
12/06/2026
Voir →
LA FERME DE GABRY
04/06/2026
Voir →
GABRYËL
22/05/2026
Voir →
SAS GABRY
30/04/2026
Voir →