a plaidé pour la partie civile, Christine Y..., et s'est constitué partie civile au nom de la caisse primaire d'assurance maladie du Var, et que l'arrêt, d'autre part, ne mentionne l'audition de Me Garry

Gaby, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 18ème chambre, en date du 7 octobre 2005, qui, pour inobservation de l'arrêt imposé par un feu rouge fixe ou clignotant, l'a condamné à 230 euros

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gary, société anonyme, dont le siège est centre commercial Les Ayvelles

Gaby, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 29 juin 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour, notamment, corruption, a annulé le jugement entrepris et, évoquant

Axa assurances IARD, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1996 par la cour d'appel de Reims (chambre civile 1re section), au profit : 1 / de la société Gary

mètres avant ce dépassement et le choc ; elle précise avoir été surprise d'être déjà rejointe par cette moto ; son époux, passager du véhicule, confirme que la moto circulait " assez vite " ; le jeune Gary

Gary, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 7 avril 2005, qui, pour transfert de capitaux sans déclaration, l'a condamné à une amende douanière et à la confiscation

Gary, - Z... Corinne, épouse A..., - X...

après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon la décision attaquée (Douai, 28 avril 1995), que Jacques X... de Robert, radié de la liste électorale de la commune de Gabre

l'Association pour la défense et l'insertion des jeunes (ADIJ) à la suite d'une décision d'orientation prise par la Commission départementale d'action sociale du Var, a été blessé à un bras par le mineur Gary

Gary, - Y...

Z... et E..., D... de A..., Gary, X... et C... ont été engagés en qualité d'enseignants par la société Quesney, dite "Académie des Hôtesses", établissement privé d'enseignement supérieur; qu'après la rupture

Comparant en personne Assisté de Monsieur Gaby X...

son syndic la société JEAN CHARPENTIER [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Evelyne ELBAZ, avocat au barreau de PARIS - #L0107, Me Rébecca COHEN, avocat au barreau de PARIS - L107, Me Joanna GABAY

DEMANDERESSE La société LEADERS LEAGUE, société par actions simplifiée [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Paul-Marie GAURY, avocat au barreau de PARIS - #G0553 DEFENDERESSE La S.A.S

violé l'ensemble des textes susvisés ; "2 ) alors que, pour démontrer leur ignorance de la présence de résine de cannabis dans leur camion, Christine Y... et Peter X... ont produit une lettre de Gary

Vu 1°), sous le n° 299786, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 15 décembre 2006 et 15 mars 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL GABBAY

L'absence de comparution de Madame [L] [R] ne fait ainsi pas obstacle à ce qu'il soit statué dans le litige l’opposant à la SCI GABRI.