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1 667 résultats pour « Frank LEDOUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2506682_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Leroux, avocat de M.

Source officielle

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CA

1ère Chambre

6a1fb78bcdc6046d47e8d455

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Voir condamner Mr et Mme [Q] [Y] aux dépens de l'appel en cause et garantie de la SA AXA France Iard.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64faba380f624005e653f7a7

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00198 du répertoire général, opposant : Monsieur [W] [P] [B], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

64faba380f624005e653f7a9

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00201 du répertoire général, opposant : Monsieur [I] [C] [O], demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

64faba380f624005e653f7ab

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00205 du répertoire général, opposant : Monsieur [L] [E], demeurant [Adresse 11] - [Localité 1] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

64faba380f624005e653f7af

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00215 du répertoire général, opposant : Monsieur [D] [U] [G], demeurant [Adresse 5] - [Localité 1] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

64faba380f624005e653f7b3

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00222 du répertoire général, opposant : Monsieur [E] [U], demeurant [Adresse 5] - [Localité 1] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

64faba390f624005e653f7b9

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00241 du répertoire général, opposant : Monsieur [O] [W] [G], demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

64faba390f624005e653f7bb

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00246 du répertoire général, opposant : Monsieur [X] [O] [C], demeurant [Adresse 7] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6780c0161c81fecf5743d931

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9c0b1cdc6046d47394c57

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 14 Janvier 2025 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2024R01413 DEMANDEUR

Source officielle
TJ

Référés

S.A. SEFRI CIME PROMOTIONc/S.A

686d7447a2273490db10bf24

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LES PARQUETEURS DE FRANCE S.A.S. ORBIS S.A. RECMA, S.A.S. HEROULT ELECTRICITE, S.A.S. ALFORT CHAUFFAGE PLOMBERIE COUVERTURE, S.A.S. S.T.B. S.A.S. ENTREPRISE LEROUX S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64faba390f624005e653f7c7

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00260 du répertoire général, opposant : Madame [C] [O] épouse [M], demeurant [Adresse 6] Représentée par la SCP LEDOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd90346

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

A l'appui de sa demande la SARL HLDG expose qu'elle bénéficie de plusieurs contrats, dont deux contrats de sous traitance portant sur des marchés de 22. 217. 457 francs CFP et 4. 641. 735 francs CFP, qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb28

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

ARRET contradictoire prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 06 Décembre 2007 et signé par Monsieur JAILLET, Conseiller, faisant fonction de Président, et Madame LEDOUX, Greffier

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b168a9b9f94e98465142e9

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

et la SAS ENTREPRISE LEROUX en référé pour leur voir rendre commune l'ordonnance précédemment intervenue et les opérations d'expertise.

Source officielle
CC

soc

6079b20d9ba5988459c5573a

Cassation

5 avril 1974

5 avril 1974

MENSUELS, BI-MENSUELS OU HEBDOMADAIRES, LES SALARIES REMUNERES A L'HEURE, A LA JOURNEE OU AU RENDEMENT ONT DROIT A UNE INDEMNITE EGALE AU SALAIRE QU'ILS ONT PERDU DU FAIT DE CE CHOMAGE ; ATTENDU QUE LEDOUX

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6381bcca8f07fa05d4be86ee

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

[Y] [N] décédé le 02/11/2021 Représenté par Me Frédéric QUINQUIS de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me [J], avocat au barreau d'Amiens INTIMÉS Société [3

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

6633d41dc0d3e3fe99d13a76

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

ENTREPRISE LEROUX Représentant : Maître Vincent CHAMARD- SABLIER de l’AARPI EYMARD SABLIER ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0087 Compagnie d’assurance SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU

Source officielle
TJ

Référés

65b2b271fd6229a4e58a2338

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

BPCE LEASE IMMO représentée par la SCI COPPER 2.0 50 avenue Pierre Mendès France 75013 PARIS représentée par Me Stanislas LEROUX, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Bernard FAVIER, avocat au barreau

Source officielle