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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403934_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Flechet pour statuer en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2108618_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2109470_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2205731_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique au cours de laquelle le rapport de Mme Flechet a été entendu. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302686_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique au cours de laquelle le rapport de Mme Flechet a été entendu. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2405707_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Le rapport de Mme Flechet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
607941039ba5988459c3fef7
10 novembre 1971
10 novembre 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR REFUSE DE VALIDER LA SAISIE-ARRET PRATIQUEE PAR L'ARCHITECTE LE FLANCHEC POUR SURETE
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2301514_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 février 2023, la société Lamalle Flattet Ingénierie, représentée par Me Rodas, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis
Source officielleChambre civile 1-5
667d00d92439f45aaa042669
18 janvier 2024
18 janvier 2024
, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 428 - N° du dossier 23-187 Monsieur [K] [M], représentant : Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officielleciv2
613720e3cd580146773ef371
8 juin 1989
8 juin 1989
Isère), 3°) Mademoiselle Sylvianne B..., demeurant ..., 4°) Monsieur Christophe F..., demeurant rue des Grenouilles à La Tronche (Isère), 5°) Madame Odette N..., veuve E..., demeurant à La Flachère
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
686dfb0f002316e0ca848f22
8 juillet 2025
8 juillet 2025
attaquée : n° 19/04826 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 08 Septembre 2020 APPELANT : Monsieur [X] [C], demeurant [Adresse 1], France, représenté par Me Nicolas FLACHET
Source officiellesoc
613721c7cd580146773f734f
9 juillet 1992
9 juillet 1992
Albert Y..., demeurant Le Flachet, La Chapelle de La Tour, La Tour du Pin (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1991 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société
Source officielle2ème chambre
DTA_2502837_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Le rapport de Mme Flechet, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2502898_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée ; - les observations de Me Lebeaux, représentant M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2501658_20250226
26 février 2025
26 février 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Flechet en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de justice administrative pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2501659_20250226
26 février 2025
26 février 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Flechet en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de justice administrative pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2501660_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée, - les observations de Me Guérault, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2304515_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301417_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203325_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, - et les observations de M. B, requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
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