pourvoi formé par : - la société Montblanc Simplo, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 14 décembre 1999, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'Eric

Eric Y..., l'arrêt retient que M.

Eric EK..., 216 / Mme Marie, Agnès DO..., épouse EK..., demeurant tous ..., bâtiment D, escalier H à Sarcelles (Val-d'Oise), 217 / M.

Ludovic J..., binôme de Eric X..., indique n'avoir noté aucune différence de traitement à l'égard de Eric X..., Christophe Y... ne lui demandant rien de plus qu'à lui-même soit les basiques du métier qu'en

COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 MARS 2022, en audience publique, Monsieur Eric SENNA, Président de chambre, ayant

Monsieur [N] [M] né le 10 Novembre 1951 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Leïla ABDOULOUSSEN, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Eric

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller

Organisme CPAM 13 [Localité 1] représentée par Mme [T] (Inspecteur) DÉBATS : À l'audience publique du 18 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric

Retenue à l'audience publique du Tribunal de Commerce de BRIVE du 16 mai 2025 tenue par Eric GINER, Président, Mathieu LABROUSSE et Nicolas RODRIGUES, juges, assistés de Maître Clara MARTEL, Greffier.

F... de la SCP ERIC NEGRE, MARIE C...

Eric Philippe X..., Mme Marie Ginette Y...épouse X...

lui même pris en la personne de son représentant légal en exercice RCS NICE B 394 586 168 sis [Adresse 18] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Eric

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller

Organisme CPAM 13 [Localité 3] représentée par Mme [H] (Inspecteur) DÉBATS : À l'audience publique du 18 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric

04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05964 Jugement (No 09/ 01353) rendu le 09 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : JMP/ VV APPELANTE Madame Sylviane Ginette

Gino XS..., demeurant ..., 53 / de M. Frédéric XT..., demeurant 11, Square des Champs, 14540 Grentheville, 54 / de Mme Jeanine XU..., demeurant ..., 55 / de M. YS...

; display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break } DEUXIÈME SECTION   DÉCISION DE LA COUR   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 51025/99 présentée par Gino

C/ Patricia Ginette Andrée Y... divorcée Z... X... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Septembre 2005 par le J. A.