Z..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société EGL, demeurant ... et 18, Place Gambetta, 19000 Tulle, 9°/ de M.

Vu °1 sous le °n 45 694 la requête enregistrée le 18 septembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENVIRONNEMENT DE LA RICHE, dont

[Y] [Z], 6°/ à l'Office des poursuites de Risch, représenté par M. [G] [I], défendeurs à la cassation. M.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la commune de La Riche.

le siège est sis : route de Laroque des Arcs à Cahors (Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1986 par la cour d'appel de Riom (3ème chambre), au profit de l'UNION COOPERATIVE LAITIERE RICHES

Par un mémoire, enregistré le 28 novembre 2025, la société Gentle Riches déclare se désister purement et simplement de son instance. Ce désistement est pur et simple.

Sur le fond, il est possible de relever que Madame [D] a un vocabulaire riche, elle s'exprime bien, ne cherche pas ses mots. Elle souhaite avoir un suivi à l'extérieur au CMP de [Localité 8].

B A est entré en fonctions en tant que gardien brigadier au sein de la police municipale de la commune de La Riche le 4 mars 2006.

relative à la fusion entre Nordmilch eG, Humana Milchunion eG et Molkereigenossenschaft Bad Bibra eG

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° N 17-29.013 formé par la société EG

MOYEN EST DONC IRRECEVABLE ; SUR LE DEUXIEME MOYEN DU POURVOI PRINCIPAL, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE LA SOCIETE COOPERATIVE PRODUITS LAITIERS RICHES

jugement attaqué (tribunal d'instance de Toulouse, 5 juin 2003), rendu en dernier ressort, que les époux X..., maîtres de l'ouvrage, ont chargé la société Entreprise générale maçonnerie du Sud (société EGMS

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : B 24-16.473 Demandeur(s) : la société de travaux agricoles Richer fils - STA Richer fils et autre Avocat(s)

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : C 24-16.474 Demandeur(s) : la société de travaux agricoles Richer fils - STA Richer fils et autre Avocat(s)

honoraires ; que la conclusion de l'article "une façon de mettre en pratique la proposition de cet incroyable député de IV ème République dont tout le monde a oublié le nom : au lieu de faire payer les riches

Il résulte de ce qui précède que la requête de la SARL Gentle Riches ne peut qu’être rejetée.

X..., la mère du gérant de la société Ethnie, dans la commune voisine de La Riche, au 49 de la rue Jules Verne.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise générale lambescaine de bâtiment, (EGLB), dont le siège est