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667 176 résultats pour « Eglie-Ritchers »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00302

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

et Rich rosé, lancés respectivement en 2015 et 2016, la société MHCS l'a assignée en parasitisme.

Source officielle

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CC

civ3

61372242cd580146773fb85e

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Richer, prise en la personne de ses

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201157

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

X... fait valoir que, d'une part, la pratique limitée de l'expertise judiciaire n'est pas de son fait, d'autre part, il est « le seul diplômé de la place » et possède une expérience riche et variée.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201111

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

[N] fait valoir qu'il est qualifié pour être expert, compte tenu d'une riche expérience de plus de 25 ans dans le domaine de l'immobilier et puisque, en plus de suivre régulièrement, depuis 2013, les formations

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200608

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

Mme [T] fait valoir que vivant en France depuis 2001, elle est riche d'une expérience pratique et d'une maîtrise des deux registres linguistiques : français et arabe, et que sa naturalisation

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200596

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

Elle explique que ses diplômes sont en lien direct avec sa profession de traductrice et que ses connaissances théoriques ont été complétées par une riche expérience pratique.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201002

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Il en conclut que face aux réels besoins des juridictions et au regard de sa riche expérience, la décision de rejet semble non seulement injustifiée mais également emporter une difficulté pratique essentielle

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201018

Cassation

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[H] [N] fait valoir qu'il a acquis, durant 35 années, une expérience professionnelle très riche en France, comme chef d'entreprise et chef des ventes.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200662

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

[D] fait valoir qu'il possède deux certificats d'ingénieur, en génie civil bâtiment et en incendie, qu'il dispose d'une expérience professionnelle riche et atypique dans le domaine de l'expertise incendie

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200593

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

reconnu sur le plan mondial dans son art, comme c'est son cas, plutôt que de disposer d'experts disposant, certes, d'une connaissance approfondie de la procédure, mais dont la science technique est moins riche

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civ3

613723e9cd5801467740fcbd

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

par une boutique à usage de café-bar, ce dont il découlait que ce lot était à usage commercial, et relevé que l'assemblée générale du 12 janvier 1999 avait été convoquée à la demande de la société Richer

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cr

édure suiviec/Albert du ROY

613725adcd5801467741fb28

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

"; "Ici, on croit dur comme fer aux "notables aux bras longs", au combat inégal des "riches contre les pauvres".

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cr

61372603cd58014677422458

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

du procès-verbal de constatations du technicien de la DDAF, que le boisement de la parcelle était semblable à celui qui reste maintenu en sa limite sud et composé d'un taillis sous futaie, jeune et riche

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200957

Cassation

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[V] fait valoir qu'il a connu un parcours professionnel riche, dense et varié, notamment comme président d'un groupe de sociétés dominant sur le marché de la prestation audiovisuelle.

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civ3

613722b8cd580146774008f2

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Claude D'X..., 4°/ de Mme Jacqueline D'X... née Briffa, demeurant ensemble ..., 5°/ de la société Grand café Riche, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur

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civ3

61372387cd5801467740b013

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

de passage sollicité, l'arrêt attaqué n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations et a violé l'article 682 du Code civil ; 2 / qu'en retenant que la lecture de l'expertise Richer

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cr

613725a6cd5801467741f7ea

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

. ; "aux motifs adoptés que le prévenu à immobilisé une partie importante de son patrimoine (acquisition d'appartements à la Riche et au Mans en cours de procédure de divorce, création d'une activité

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civ2

6137220fcd580146773f9e6c

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

cette jouissance à titre gratuit, la cour d'appel aurait méconnu le sens des conclusions de cette dernière devant la Cour en violation de ces mêmes articles ; alors, qu'enfin, ce faisant, elle aurait également

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comm

61372487cd58014677416426

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

pratique" une publicité ayant pour titre "comment fabriquer de l'or brun en quatorze jours"et pour sous titre "or brun est le terme des jardiniers expérimentés pour désigner un compost nourrissant, riche

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cr

êt a dit qu'il résultait de l'information charges suffisantesc/François A

6137259fcd5801467741f4ed

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

état de ces deux témoignages que trois ans plus tard, les déclarations de Jean-Paul X... et Jean-Jacques Z... ne permettent pas totalement d'exclure qu'il ait pu être présent au cours de la soirée rue Richer

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