. ; qu'il cesse alors de faire les cent pas pour la devancer dans la rue qu'elle emprunte tout en se retournant pour regarder dans sa direction ; qu'ainsi, contrairement à ce qui est soutenu par le prévenu

Serge Devynck, demeurant 41, rue des Loisirs à Dunkerque (Nord), 40°/ de M. Jacques Faveau, demeurant 48, rue du 18 Juin à Dunkerque (Nord), 41°/ de M.

Jean-philippe MONTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDERESSE Mme [U] [Y] [M], demeurant RESIDENCE LES BASTIDES DU LAC BAT C APT 327 - 48 RUE ROSSINI - 31790 ST JORY représentée par Me Cécile DEVYNCK

Y... a agi dans le seul but de devancer en France le dépôt de marques étrangères, de disposer d'un moyen légal de s'opposer à tout dépôt ultérieur et de faire obstacle à l'introduction en France des produits

de canaux strictement régis par le CSA, Skyrock concurrence NRJ en certaines zones et notamment à Paris où les conditions d'émission et de réception sont sensiblement comparables, parvenant ainsi à devancer

en novembre 1999 d'un outil de travail destiné à lui éviter le recours à la main d'oeuvre, disposait d'un tel matériel puisque le 4 mars 2003 la remise en fonction de la machine par le technicien DEDYNCK

Il a devancé l'échec de cette dernière pour préparer un projet d'assignation, sans s'assurer que ses clients l'avaient missionné pour cela.

sans avoir présenté de titre d'identité ; qu'en tout état de cause, de telles circonstances sont sans incidence sur les résultats du scrutin contesté à l'issue duquel la liste conduite par Mme Y... a devancé

. : 1. services militaires du temps de paix : période de service national légal effectivement accompli ; services accomplis par des engagés volontaires ayant devancé l'appel... " ; que cette instruction

. : 1. services militaires du temps de paix : période de service national légal effectivement accompli ; services accomplis par des engagés volontaires ayant devancé l'appel... " ; que cette instruction

l'exclusion de tous autres, le salarié appelé à le remplacer, ayant "découvert" en faisant une visite complète de la clientèle dans la semaine suivant son arrivée le 21 mars 1988, "qu'il avait été devancé

d'appel a retenu que la compagnie Generali vie n'avait certes pas respecté la lettre de l'arrêt du 9 juillet 2002 en versant à la banque la somme de 159 939,75 euros mais qu'elle n'avait fait que devancer

LISTES DIFFERENTES ET DANS DES SECTIONS ELECTORALES DISTINCTES ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE CE QUI PRECEDE QUE C'EST A BON DROIT QUE LES PREMIERS JUGES ONT ANNULE L'ELECTION DE MME AMELIA A..., DEVANCEE

. : 1. services militaires du temps de paix : période de service national légal effectivement accompli ; services accomplis par des engagés volontaires ayant devancé l'appel... " ; que cette instruction

B E a effectivement devancé Mme F H à l'issue du premier tour de scrutin et qu'il devait ainsi être proclamé élu au détriment de cette candidate, dont la préséance aurait imposé l'élection en cas d'égalité

Devance, épouse R..., demeurant ..., XII - Sur le pourvoi n° D 96-40.108 formé par Mme Monique L..., demeurant ... de La Salanque, XIII - Sur le pourvoi n° E 96-40.109 formé par M.

Devance, épouse R..., demeurant ..., XII - Sur le pourvoi n° D 96-40.108 formé par Mme Monique L..., demeurant ... de La Salanque, XIII - Sur le pourvoi n° E 96-40.109 formé par M.

C a débuté son service national, dont il a devancé la date d'appel, le 1er décembre 1979.