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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale A salle 2
63a2b0234486ef05df30253e
21 octobre 2022
21 octobre 2022
DINOX [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pierre-jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me LEMER INTIMÉ : M.
Source officielleSociale D salle 1
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14 avril 2023
14 avril 2023
Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [W] [E] épouse [X] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Pierre-Jean COQUELET
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2006024_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
A la suite d'un contrôle routier opéré le 21 juillet 2020 à 22h25 à Coubert, M. B a fait l'objet d'une rétention de son permis de conduire.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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23 janvier 2023
23 janvier 2023
Adresse 2] Représenté par Me Laëtitia BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS substituant par Me Stanislas DE LA ROYERE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 37 et ayant pour avocat Me Pierre-jean COQUELET
Source officielleJ.E.X.
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
Localité 5] sous le n° B438 602 724, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Me Pierre-Jean COQUELET
Source officielleCour d'Appel
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12 juin 2008
12 juin 2008
INFORMATIQUE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social ZI Artois Flandres 62138 DOUVRIN Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me COQUELET
Source officielleCour d'Appel
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27 juin 2008
27 juin 2008
Comparante en personne, assistée de Maître Pierre-Jean COQUELET (avocat au barreau de VALENCIENNES) INTIMÉE : SAS BEAUMONT LECOLIER EXPERTISES 98 Rue de Saint Saulve 59770 MARLY LES VALENCIENNES
Source officielleCour d'Appel
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10 avril 2002
10 avril 2002
Y... née le 27 Juin 1939 à COUBERT (77170) 14 rue Minsac - 31870 LAGARDELLE SUR LEZE représentée par Me TANDONNET, avoué assistée de la SCP MOULETTE - ST YGNAN - VAN HOVE, avocats APPELANTE d'un jugment
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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2 avril 2026
2 avril 2026
commerce de Douai APPELANT Monsieur [V] [W] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pierre-Jean Coquelet
Source officielleRéférés
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16 octobre 2023
16 octobre 2023
avocat au barreau de Paris DÉFENDERESSE : Madame [B] [I] veuve [O] née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 17] demeurant [Adresse 11] [Localité 9] ayant pour avocat Me Pierre-Jean COQUELET
Source officielle4e chambre
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2 octobre 2023
2 octobre 2023
[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Estelle FAGUERET-LABALLETTE de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 et Me Pierre-jean COQUELET, Plaidant,
Source officielleJ.E.X.
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
[N] [L], né le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 17] (POLOGNE), demeurant [Adresse 9] ; Représentés par Me Pierre-Jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES, vestiaire : 21 ; DÉFENDERESSE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
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24 avril 2025
24 avril 2025
l'exécution de Valenciennes APPELANT Monsieur [S], [G] [H] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 6] - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Pierre-Jean Coquelet
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01102_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Par un mémoire en défense et un mémoire, enregistrés le 10 mai 2023 et le 28 juin 2023, la commune de Prouvy, représentée par Me Jean-Pierre Coquelet, conclut au rejet de la requête et demande, en outre
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-FC3E Société BECARVc/S.A
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17 mai 2022
17 mai 2022
Vincent [Localité 4] (BELGIQUE) Représentée par Me Olivier DELVINCOURT de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître COQUELET
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006267
7 mai 2007
7 mai 2007
élevages de volailles et de gibier à plume, en affectant les coefficients de conversion en animaux-équivalents suivants : 0,125 pour les cailles, 0,25 pour les pigeons et les perdrix, 0,75 pour les coquelets
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00802_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 mars 2024, ensemble des mémoires complémentaires enregistrés les 15 octobre et 16 novembre 2024, la fondation OVE, représentée par Me Cocquebert
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05497_20260206
6 février 2026
6 février 2026
l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Akli pour le département du Calvados et de Me Cocquebert
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05498_20260206
6 février 2026
6 février 2026
l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Akli pour le département du Calvados et de Me Cocquebert
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05499_20260206
6 février 2026
6 février 2026
l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Akli pour le département du Calvados et de Me Cocquebert
Source officiellePage 5 sur 7