AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 1re Chambre
DTA_2424264_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
B..., cinéaste, a été embauché pour travailler en qualité de programmeur / encodeur multimédia / opérateur vidéo PV4 sur les épreuves de climbing et rugby au Bourget Sport Climbing et Stade de France par
Source officielle2ème Chambre civile
68e56bb20e2901d10fa47990
7 octobre 2025
7 octobre 2025
OTEIS) [Adresse 6] [Localité 19] représenté par Maître Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant/postulant S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre civile
68658a1e72b7e1b6bf1de075
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[C] [R], prise en la personne de son liquidateur amiable Mme [K] [R] épouse [W] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant
Source officielleChambre 1-7
680b1db82c124f4fd8d67360
24 avril 2025
24 avril 2025
NICE Monsieur [L] [P], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2303812_20230821
21 août 2023
21 août 2023
La société CDC Habitat social expose qu'elle a loué à Mme A un logement de type T3 sis Résidence Clos Cinerea à Antibes par un bail prenant effet au 27 mars 2019.
Source officielleChambre 1-2
63d37989d1bc2605de4b467f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
APPELANTS Monsieur [Z] [G] né le 20 Décembre 1985 à TEMIRTAU demeurant 17 avenue des Fleurs - 06000 NICE représenté et assisté par Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE
Source officielleChambre 1-4
68676d756cbb391a608a1859
3 juillet 2025
3 juillet 2025
INTIMES Monsieur [V] [K] [D] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY
Source officielle2ème Chambre civile
67f6cc25a9d5adc260622e38
8 avril 2025
8 avril 2025
LEVY, avocat au barreau de NICE, avocat postulant MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (ass. de SARL D’HAUTESERRE ARCHITECTE) [Adresse 15] [Localité 28] représentée par Maître Benjamin DERSY de la SARL CINERSY
Source officielleChambre 1-3
680c6dbdfe1a38d696f20f54
25 avril 2025
25 avril 2025
Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY
Source officielleChambre 1-3
680c6dbffe1a38d696f20f66
25 avril 2025
25 avril 2025
Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY
Source officiellesoc
613723d7cd5801467740edb6
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Le Domaine, 27180 Saint-Sébastien de Morsent, 55 / de Mme Marie-Claire YY..., demeurant Le Bois Drouard, 27160 Cintray, 56 / de M.
Source officielleChambre 1-3
63d37964d1bc2605de4b45ad
26 janvier 2023
26 janvier 2023
INTIMÉS Monsieur [P] [W], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY
Source officielle12e chambre
6034749f07d80262a364e52e
6 décembre 2016
6 décembre 2016
société GAUMONT TÉLÉVISION, ce serait [M] [E] qui se raconterait elle-même ou bien encore que les deux intégreraient des images de [M] [E] enfant, à partir de séquences familiales, filmées par son père, cinéaste
Source officielle2ème chambre - JAF01
69e2afeecdc6046d47a00215
9 avril 2026
9 avril 2026
; ORDONNE, préalablement au partage, la vente sur licitation aux enchères publiques à la barre du tribunal judiciaire d'Evreux, à son audience des criées :du bien immobilier situé, [Adresse 3] à Cintray
Source officielleChambre 1-4
6973a55acdc6046d4770f4ee
22 janvier 2026
22 janvier 2026
APPELANTS Monsieur [S] [C] demeurant [Adresse 18] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY
Source officielleChambre 1-4
6973a698cdc6046d47715954
22 janvier 2026
22 janvier 2026
INTIMÉS Monsieur [K] [F] demeurant [Adresse 18] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY
Source officielleChambre 1-4
65a0e6ab5bbe450008b2cbf6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Monsieur [Y] [M] , demeurant [Adresse 7] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY
Source officielleChambre 1-1
661f65fc2313f20008a52527
16 avril 2024
16 avril 2024
Adresse 1] Madame [W] [S] [F] [R] épouse [J] née le 08 Juin 1969 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés et assistés par Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY
Source officielleChambre 1-4
63c1051dbf9fd47c90a135fe
11 janvier 2023
11 janvier 2023
demeurant [Adresse 2] représenté à l'audience par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY
Source officielleChambre 1-3
68f3229f48e010cf6a8cd60d
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY
Source officiellePage 5 sur 8