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148 résultats pour « Cinersy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2424264_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

B..., cinéaste, a été embauché pour travailler en qualité de programmeur / encodeur multimédia / opérateur vidéo PV4 sur les épreuves de climbing et rugby au Bourget Sport Climbing et Stade de France par

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68e56bb20e2901d10fa47990

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

OTEIS) [Adresse 6] [Localité 19] représenté par Maître Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant/postulant S.A.R.L.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68658a1e72b7e1b6bf1de075

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[C] [R], prise en la personne de son liquidateur amiable Mme [K] [R] épouse [W] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant

Source officielle
CA

Chambre 1-7

680b1db82c124f4fd8d67360

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

NICE Monsieur [L] [P], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303812_20230821

Administratif

21 août 2023

21 août 2023

La société CDC Habitat social expose qu'elle a loué à Mme A un logement de type T3 sis Résidence Clos Cinerea à Antibes par un bail prenant effet au 27 mars 2019.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63d37989d1bc2605de4b467f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

APPELANTS Monsieur [Z] [G] né le 20 Décembre 1985 à TEMIRTAU demeurant 17 avenue des Fleurs - 06000 NICE représenté et assisté par Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68676d756cbb391a608a1859

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

INTIMES Monsieur [V] [K] [D] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67f6cc25a9d5adc260622e38

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

LEVY, avocat au barreau de NICE, avocat postulant MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (ass. de SARL D’HAUTESERRE ARCHITECTE) [Adresse 15] [Localité 28] représentée par Maître Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680c6dbdfe1a38d696f20f54

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680c6dbffe1a38d696f20f66

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
CC

soc

613723d7cd5801467740edb6

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Le Domaine, 27180 Saint-Sébastien de Morsent, 55 / de Mme Marie-Claire YY..., demeurant Le Bois Drouard, 27160 Cintray, 56 / de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d37964d1bc2605de4b45ad

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

INTIMÉS Monsieur [P] [W], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

12e chambre

6034749f07d80262a364e52e

Appel

6 décembre 2016

6 décembre 2016

société GAUMONT TÉLÉVISION, ce serait [M] [E] qui se raconterait elle-même ou bien encore que les deux intégreraient des images de [M] [E] enfant, à partir de séquences familiales, filmées par son père, cinéaste

Source officielle
TJ

2ème chambre - JAF01

69e2afeecdc6046d47a00215

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

; ORDONNE, préalablement au partage, la vente sur licitation aux enchères publiques à la barre du tribunal judiciaire d'Evreux, à son audience des criées :du bien immobilier situé, [Adresse 3] à Cintray

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973a55acdc6046d4770f4ee

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

APPELANTS Monsieur [S] [C] demeurant [Adresse 18] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973a698cdc6046d47715954

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

INTIMÉS Monsieur [K] [F] demeurant [Adresse 18] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65a0e6ab5bbe450008b2cbf6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Monsieur [Y] [M] , demeurant [Adresse 7] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Chambre 1-1

661f65fc2313f20008a52527

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Adresse 1] Madame [W] [S] [F] [R] épouse [J] née le 08 Juin 1969 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés et assistés par Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c1051dbf9fd47c90a135fe

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

demeurant [Adresse 2] représenté à l'audience par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68f3229f48e010cf6a8cd60d

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle

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