Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
60325bdc6e9ba091191521c4
19 février 2018
19 février 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162fdf13ebbdffcbea6aa46
30 mai 2012
30 mai 2012
, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire et de Madame Anne-Marie GABER, Conseillère Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162f3c424fee0dd3d0060ee
11 avril 2012
11 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Madame Anne-Marie GABER, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61638eeb0d12e998c06d9d36
17 novembre 2010
17 novembre 2010
des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Septembre 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte CHOKRON
Source officielleProcédures Collectives
69db713fcdc6046d47f82bb9
6 janvier 2025
6 janvier 2025
ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté GOLDEN HOME [Adresse 2] représentée par Mme Chourouk Rached, présidente, d'autre part, Par requête en date du 12/12/2024, le représentant du ministère public requiert,
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2600129_20260211
11 février 2026
11 février 2026
B..., représenté par la SCP Balloteau Lapegue Chekroun, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 15 octobre 2025 par lequel le préfet de la Charente-Maritime a refusé de lui délivrer un titre
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162a741f901d4f689722e7c
7 novembre 2012
7 novembre 2012
application des dispositions de l'article 786 et 910 du même code, l'affaire a été débattue le 24 septembre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163c645f3112a7c58687496
21 octobre 2009
21 octobre 2009
toque : T03 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Septembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Mme Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
627f48e2551627057d32e040
13 mai 2022
13 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Brigitte CHOKRON
Source officielle4e chambre
60325bdc6e9ba091191521c5
19 février 2018
19 février 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller
Source officielle4e chambre
5fdbdfa129b59fbed2bf6e81
21 janvier 2019
21 janvier 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, président, Madame Anna MANES, président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162dcffcadecb9ef7c7e062
20 juin 2012
20 juin 2012
, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère faisant fonction de
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e6
31 octobre 2016
31 octobre 2016
, président chargé du rapport et Madame Sylvie DAUNIS, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président
Source officielle1ère Chambre
66878d0405d6f7f678d493d2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Adresse 3] [Localité 1] Madame [A] [W] en sa qualité d'ayant-droit de Mme [P] [W] née le 21 Janvier 1972 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 1] ayant tous les deux pour avocat Me Raphaël CHEKROUN
Source officielle9ème chambre
DTA_2306716_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Par une requête, enregistrée, sous le numéro 2306716, le 11 mai 2023, Mme B E D, épouse A, représentée par Me Chekroun, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 11 mars 2023 par
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9246f
2 avril 2015
2 avril 2015
ET : Monsieur Bruno Z... ... 24130 ST PIERRE D EYRAUD Représentant : Me Jean-michel BALLOTEAU de la SCP DESCUBES BALLOTEAU LAPEGUE, avocat au barreau de LA ROCHELLE, substitué par Maître CHEKROUN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100683
1 juin 2017
1 juin 2017
I..., associée de la SCP notariale Choukroun H... I... dans le dossier de la succession X..., peut être datée un peu avant le 10 février 2000, date à laquelle Me Jean-Jacques Y... avertit M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
627f48e1551627057d32e02e
13 mai 2022
13 mai 2022
, Presidente, en présence de Mme Agnès MARCADE, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mmes Brigitte CHOKRON et Agnès MARCADE ont rendu compte
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6035dedc95087b454bd270e7
10 février 2016
10 février 2016
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Brigitte CHOKRON
Source officielleChambre civile TGI
64bb735c0d42fcd969e7cf69
21 juillet 2023
21 juillet 2023
SOREFI [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle CHOUKROUN-HERRMANN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame [V] [W] [I] épouse [H] [Adresse 1] [Localité
Source officiellePage 5 sur 34