Mazen X..., gérant de la société à responsabilité limitée Le Boléro, domicilié en cette qualité à Angers (Maine-et-Loire), ..., défendeurs à la cassation ; La société Le Boléro et M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 25/02591 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6DZK AFFAIRE : Mme [I] et [G] [E] (la SELAS CHICHE COHEN) C/ Société

CLINIQUE ET ESCOMPTEES PAR LA BANQUE ; LA SECONDE, LES SOMMES DE 104868,16 FRANCS ET 197027,10 FRANCS, REPRESENTANT LES SOLDES DEBITEURS DE DEUX COMPTES OUVERTS A SON NOM ; QUE, PAR LE MEME ARRET, CHICHE

Départementale de l'autonomie de Maine-et-Loire à sa demande de communication de l'intégralité du dossier administratif de son client.

(Deux-Sèvres), 3°/ de Mme Chantal A..., demeurant ... à Chiche (Deux-Sèvres), 4°/ de Mme Catherine C..., demeurant ...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/00862 - N° Portalis DBW3-W-B7G-23Q7 AFFAIRE : Mme [S] [Y] (Me Patrice CHICHE) C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE

[K] [T] (Me Patrice CHICHE) C/ Compagnie d’assurance MATMUT (Me Philippe DE GOLBERY) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/09040 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2M6N AFFAIRE : Mme [X] [P] (Me Patrice CHICHE) C/ Compagnie d’assurance

[O] [J] (la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ S.A.

[D] [I] (Me Patrice CHICHE) C/ Compagnie d’assurance GROUPAMA MEDITERRANEE (Me Guillaume BORDET ) - Compagnie d’assurance GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE (Me Guillaume BORDET ) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE

[X] a déposé un brevet portant sur le procédé de production des chips à base de pois chiche.

X... a conclu avec la société Maisons Côte Atlantique (la société MCA), assurée par la société CAMCA assurances (la société CAMCA), deux contrats de construction de maison individuelle en laissant la réalisation

Par un mémoire, enregistré le 4 novembre 2025, la commune de Maizet conclut au rejet de la requête. Par un mémoire, enregistré le 5 novembre 2025, Mme B... conclut au rejet de la requête.

Y... indique dans un courrier figurant au dossier (B4) qu'il avait vendu ce terrain parce qu'il n'avait pu obtenir l'autorisation de remplacer le cabanon existant par une maison d'habitation ; que le "

She, however, kept her maiden name in front of her husband’s surname as provided for by the same provision. 5.

[J] [E] (Maître Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ MAIF (l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/06709 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2F7W AFFAIRE : Mme [J] [W] (Me Patrice CHICHE) C/ S.A.

[M] [W] (la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ Compagnie d’assurance MAAF ASSURANCES (Me Henri LABI) ; Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Mai 2024 COMPOSITION