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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87320
11 janvier 2005
11 janvier 2005
SAFIR C/ Céline P. ----------------------- ARRKT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé B l'audience publique du onze Janvier deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR d'APPEL
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:470721.20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3180248-5049400
30 juin 2010
30 juin 2010
Zupančič (Slovénie), Nina Vajić (Croatie), Rait Maruste (Estonie), Anatoly Kovler (Russie), Sverre Erik Jebens (Norvège), Päivi Hirvelä (Finlande), Giorgio Malinverni (Suisse), George Nicolaou (Chypre)
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2593162-2820764
7 janvier 2009
7 janvier 2009
Composition de la Cour L’affaire sera examinée par la Grande Chambre, qui siégera dans la composition suivante : Jean-Paul Costa (France), président , Christos Rozakis (Grèce), Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b7b
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Rémi A... et Mme Céline Z... à rembourser à M. Michel X... et Mme Nicole Y..., épouse X..., la somme de 200 ¿ ; Condamne in solidum M. Rémi A... et Mme Céline Z... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90612
23 avril 2013
23 avril 2013
Céline Z... Mélanie A... Christelle B... Céline C... Joseline D... épouse E... Catherine F...
Source officielleJUGE DE L'EXECUTION
6786d61bdf5b5c7d10caa85c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LM [H], dont le siège social est sis [Adresse 4] Non comparante et non représentée JUGE DE L’EXECUTION : Nicolas BOLLON, Vice-président GREFFIER : Céline DAISEY DÉBATS : En audience publique du
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afc3
26 mars 2008
26 mars 2008
I... et la société CELINE sont irrecevables en leurs demandes de contrefaçon, * débouté Nicole I... et la société CELINE de leurs demandes tendant à voir retenir des agissements parasitaires, *
Source officielleService des référés
670578041296b51ba2b271f5
2 octobre 2024
2 octobre 2024
PARIS ■ N° RG 24/55556 N° Portalis 352J-W-B7I-C5FBC N° : 2 Assignation du : 02 août 2024 [1] [1] 1 copie exécutoire délivrée le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 octobre 2024 par Céline
Source officielleTrib. de Commerce
69da4109cdc6046d47dfcace
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public.
Source officielle1ère ch. civile
633e706ef8faf13e2e973ef8
5 octobre 2022
5 octobre 2022
4] 1947 à [Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Céline BART de la Selarl EMMANUELLE BOURDON CELINE BART Avocats Associés, avocat au barreau de Rouen et assisté par Me Gaëtan TREGUIER
Source officielleciv2
61372378cd5801467740a334
27 avril 2000
27 avril 2000
, dont le siège est Le Clos Saint-Nicolas, 78590 Rennemoulin, 2 / de la Société de financement et de participations Cambon et compagnie (SOFONEG), dont le siège est ..., 3 / de la société civile
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459454.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Nicolas Polge, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de
Source officielleJUGE DE L'EXECUTION
68e0328474e929a9d8fc5e94
3 octobre 2025
3 octobre 2025
BOLLON, Vice-président GREFFIÈRE : Céline DAISEY, en présence d’[H] [E] greffière stagiaire DÉBATS : En audience publique du 23 Septembre 2025 JUGEMENT : - Contradictoire - En premier ressort -
Source officielleJUGE DE L'EXECUTION
6786d61cdf5b5c7d10caa86c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
BOLLON, Vice-président GREFFIER : Céline DAISEY DÉBATS : En audience publique du 10 Septembre 2024 JUGEMENT : - Contradictoire - En premier ressort - Prononcé publiquement le dix Janvier deux mil
Source officielleJEXMOBILIER
66ec7619bf8acf9bcb63ecfc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DOSSIER N° RG 23/07891 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KBO7 MINUTE N° 24/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Céline LORENZON, Maître Mathieu BOMBARD de la SELARL MB AVOCATS
Source officielle3ème chambre A
6a16807fcdc6046d47112287
26 mai 2026
26 mai 2026
[T] [H] Représentant : Me Michel NICOLAS de la SELAS LEX BONI, avocat au barreau de LYON INTIMEE S.A.
Source officielleCh. 3 Cab. 5
686842354965b5d9df3274bd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ayant pour avocat Maître Catherine BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 22 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente Assesseurs :
Source officielleTrib. de Commerce
69da3f67cdc6046d47dfb0c7
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING représentant le Ministère public.
Source officielleTrib. de Commerce
69da50a1cdc6046d47e0e9a3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Jugement prononcé en audience le 10/01/2025 par Monsieur Olivier RICHARD, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.
Source officiellePage 5 sur 141