SOLOCAL [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric PERRIER de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocat au barreau de CHAMBERY INTIME Attendu que l'appelant n'a pas conclu

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (CHAMBERY, 31 JANVIER 1978), D'AVOIR RETENU LA RESPONSABILITE DE LA SOCIETE BUTTNER STAHL UND MASCHINENBAU GMBH (SOCIETE BUTTNER),

l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) à la répartition entre les deux communes des habitants de l'immeuble situé au 40, rue d'Amiens à Compiègne / 2, avenue Octave-Butin

X..., demeurant ... et pour le COMITE DE QUARTIER DES BULINS, dont le siège est ... ; M.

SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 9 NOVEMBRE 1978), LA SOCIETE TOTALGAZ S'EST ENGAGEE, PAR CONTRAT DU 28 SEPTEMBRE 1972, A FOURNIR EXCLUSIVEMENT A LA SOCIETE EAU ET CHALEUR EN HAUTE MONTAGNE (ECHM) DU GAZ BUTANE

' n'a pas été vendu au groupe TF1, a débouté la société Fremantlemedia France de sa demande relative au format « Push The Button », constaté que « l'accord cadre relatif aux formats de jeux pour le groupe

49 Décision déférée à la cour : rendue le : 23 Mai 2012 par le : Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA Saisine de la cour : 01 Juin 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SARL BUTTNER

généralisation de l'emploi des nouvelles technologies est un moyen parfaitement efficace d'assurer la sécurité des transports de fonds, les délinquants ayant dans ce cas la certitude que tout espoir de butin

Gaston X..., demeurant à Epernay (Marne), ..., 3°/ la société Champagnes Burtin, dont le siège est à Epernay (Marne), ... à Vent, 4°/ Mme Marie-Laurence B..., épouse C..., demeurant à Paris (16e),

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SASU Groupe Bumin est rejetée.

., 2°/ Mme Geneviève Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1993 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile et commerciale), au profit de l'entreprise Burtin

Liquidateur judiciaire de la société 'Zzimo concept' désigné à cette fonction par jugement du 19 décembre 2023 [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN

STORB [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocat au barreau de CHAMBERY - Représentant : Me Vincent BAELE de la SCP GARNIER -

X..., demeurant ... et pour le COMITE DE QUARTIER DES BULINS, dont le siège est ... à Mont-Saint-Aignan (76310 ; M.

La Société 3R et Hugues Y... ont conclu, le 07 Avril 2006, en soutenant qu'ils ont la possibilité légale d'entreposer des bouteilles de gaz butane et, par ailleurs, ils ont réalisé les travaux préconisés

X..., bénéficiaient d'une réduction accordée par leur employeur sur le prix du gaz propane et du gaz butane ; qu'à la suite d'un protocole d'accord sur l'aménagement des fins de carrière conclu dans l'entreprise

Max X..., 2 / de Mme Gilberte X..., demeurant tous deux 1205, avenue Octave Butin, 60280 Margny-lès-Compiègne, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

LES BAINS, représentée par son gérant en exercice, Maître Luc GOMIS, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la SCI LES CHALETS DU POUNANT représentée par la SCP BUTTIN-RICHARD