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491 résultats pour « Benoit ROSERO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

6971c52ccdc6046d47342cf3

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

IRRECEVABILITÉ INTERVENTION FORCÉE RENVOI MISE EN ÉTAT 09 avril 2026 Grosse délivrée le 21/01/2026 à Me Géraud VACARIE Me Anne-laure GODET Me Ophélie BENOIT-DAIEF

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecb9

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Robert Georges Elie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d45

Appel

1 décembre 2014

1 décembre 2014

Robert Y...

Source officielle
TJ

Référés civils

69d6a20dcdc6046d478ee972

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ABEILLE IARD & SANTÉ, prise en sa qualité d’assureur dommages-ouvrages de la société CBZ IMMO et CBZ Store dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Corinne BENOIT-REFFAY de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87bb4

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

Y... un immeuble à usage d'habitation sis à Nantes, 89 boulevard Robert Schumann. Ils ont fait délivrer à Madame X...

Source officielle
TJ

Référés

6866e3d5d33109fd079b5450

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUILLET 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/216 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H4I2 N° de minute : 25/344 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

659d979faa704a07f4902f6a

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

09 JANVIER 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00169 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XKNL N° de MINUTE : 24/00001 DEMANDEUR Société GRAND PARIS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd6

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Robert Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d537

Appel

17 septembre 2010

17 septembre 2010

représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Assistée de Me Benoît CITEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur Albert Y...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007725047

Admin. suprême

6 mai 1988

6 mai 1988

Robert N... demeurant à l'école des Tourelles (33170) Gradignan ; M. Bernard T... demeurant à "Marcheval" Sainte-Radegond (47240) Bon Encontre ; M. Maurice F... demeurant ... (47000) Agen, M.

Source officielle
CA

6e Chambre D

5fdd8e97ff5e9a38d5fe6833

Appel

5 septembre 2018

5 septembre 2018

C/ Robert Y... D...-Pierre Y... D...-Paul Y... Pauline Z... veuve Y... Charles A... D...-Charles A...

Source officielle
CC

cr

évrier 1990, qui, dans la procédure suivie sur sa plaintec/Gérard B

6137255acd5801467741cfef

Cassation

7 janvier 1991

7 janvier 1991

mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de Me JACOUPY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01158

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Selon les arrêts attaqués (Paris, 29 novembre 2018), la société DBA Bendix, puis la société Bendix France, devenue en 1993 la société Allied Signal systèmes de freinage, ont exploité un établissement situé

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00114_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La SEML Séminor, représentée par Me Benoît Le Velly, a présenté un mémoire enregistré le 25 juin 2025 par lequel elle conclut à l’annulation du jugement du tribunal administratif de Rouen du 23 novembre

Source officielle
TJ

Ventes

68f13fc388dcb0e97e904e57

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

le 02 Septembre 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT Monsieur [J] [P] né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 23] (ROYAUME UNI) demeurant [Adresse 15] [Localité 23] (ROYAUME UNI) représenté par Maître Benoit

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-174730

Admin. suprême

3 juin 2017

3 juin 2017

Benoit Philippe VAN DER STRAETEN is a Belgian national who was born in 1957, lives in Bruxelles.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6789f8a5482fcecad732fefd

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

JANVIER 2025 dans l'affaire entre : APPELANTS : Monsieur [N] [X] et Madame [J] [R] demeurant tous deux [Adresse 1] représentés par Me Raphaël REINS, avocat à la cour plaidant : Me Benoît

Source officielle
CC

civ1

6137233ccd580146774072bf

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Robert XK..., demeurant ... le Roi, 4 / de M. X... Frete, demeurant ... le Roi, 5 / de Mme Béatrice XC..., veuve V..., venant aux droits de M.

Source officielle
CC

comm

613722bfcd58014677400fe4

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Robert Z..., demeurant La X...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca6066c7633dcd15b3a01

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

BENOIT ET ASSOCIES Maître [M] [J], Liquidataire Judiciaire de la Société OLICOPIE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau

Source officielle