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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb3
4 mai 2017
4 mai 2017
Représentant : Me Cécile HIDREAU de la SCP BEAUCHARD-BODIN-DEMAISON-GIRET-HIDREAU, substituée par Me BOUTILLIER, avocats au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Association UDAF UNION DEPARTEMENTALE DES
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2500552_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Elle soutient que l'immeuble situé Mas Beaucourt - route départementale 442, section cadastrée AL 209 à Garons (30128) et appartenant à Mme C D épouse B et à M.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2304213_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleciv3
60794cbc9ba5988459c46aae
15 janvier 1997
15 janvier 1997
, avec ou sans réserves ; elle est en tout état de cause, prononcée contradictoirement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 22 novembre 1994), que la société civile immobilière Château de Beauchamps
Source officielle2ème chambre section A
677e163adbb9bd42de09fbd4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[F] [D], représenté par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, avocat au barreau d'AVIGNON, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110408
19 mai 2021
19 mai 2021
En outre, Monsieur [H] n'informe le Garage de la Gare de Beauchamps de l'existence de ce dysfonctionnement que le 10/05/2011 soit un an après la livraison du bien.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509453_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Cuilliez, représentant M.
Source officiellesoc
613720f9cd580146773efeb4
4 octobre 1989
4 octobre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BEAUCHAMP VILLETTE dont le siège social est ...
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029311382
30 juillet 2014
30 juillet 2014
D...C...a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler les opérations électorales qui se sont déroulées le 23 mars 2014 dans la commune de Beauchamps (Somme) et ont conduit à l'élection, au premier
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300274_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2201163_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
soutient, dans le dernier état de ses écritures, que : - la décision du 29 juin 2021 est entachée d'incompétence territoriale de son auteur dès lors que le salarié n'est plus affecté au site de Beauchamp
Source officielleciv1
60794b559ba5988459c42b4e
12 juillet 1982
12 juillet 1982
EN CE QUI CONCERNE LA "VALEUR DU DROIT D'EXPLOITATION DE LA FERME DE BEAUCHERY" A LUI ATTRIBUEE, VALEUR FIXEE PAR UN PRECEDENT ARRET DU 23 FEVRIER 1979 A 2770000 FRANCS COMPTE TENU DES INDEMNITES DE TRAVAIL
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01879_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCICV Beauchamps Promotion Immobilière a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 7 mai 2021 par lequel
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029955392
23 décembre 2014
23 décembre 2014
observations de Mme D...C...consignées au procès-verbal des opérations électorales auxquelles il a été procédé le 23 mars 2014 en vue de la désignation des conseillers municipaux de la commune de Beauchamps
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fda1a5ee54d735e62f29adc
25 septembre 2019
25 septembre 2019
par la SNOP aux motifs que o La société SNOP a occupé le site de BEAUCOURT conformément à l'autorisation qui lui a été accordée par le jugement du 1er août 2014, rendu par le tribunal de commerce de
Source officielle1ère chambre
DTA_2100189_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
DECIDE : Article 1er : Les requêtes de la SCCV Espace médico tertiaire de Beaucourt sont rejetées.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001265_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
DECIDE : Article 1er : Les requêtes de la SCCV Espace médico tertiaire de Beaucourt sont rejetées.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
627df8510d41e0057d43e382
12 mai 2022
12 mai 2022
Marine Boen, avocat au barreau de Douai INTIMÉE Sa Crédit du nord prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Cathy Beauchart
Source officielleciv3
60794c949ba5988459c461c7
13 juillet 1994
13 juillet 1994
la ville de Lyon, fait procéder au ravalement de la façade d'un immeuble lui appartenant, a, sur le fondement des clauses des baux consentis par elle aux sociétés Serge X... et associés, Desgriffes-Beauchant-Gobe
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405384_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
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