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1 373 résultats pour « Aziria »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100780

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

X... de nationalité française, alors, selon le moyen : 1°/ qu'ainsi qu'elle l'avait relevé dans l'arrêt rendu le même jour pour la mère de l'intéressé, l'acte qui constate le mariage de Mme Aziza Z..

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6e6facdc6046d476a1098

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Liquidateur : SELARL S21Y prise en la personne de Me [P] [L] DEBITEUR SAS ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 811293547 2026 F 50007 comparant par Me Sandra AZRIA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00967

Cassation

14 mai 2014

14 mai 2014

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Mme X... de ses demandes contestant la rupture de son contrat de travail ; AUX MOTIFS QUE Mme X... a été embauchée par la société Bcbg Max Azria Group

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2509556_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

A B, représenté par Me Aziria, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution des

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:55

CJUE

6 février 1997

6 février 1997

. # Sodemare SA, Anni Azzurri Holding SpA και Anni Azzurri Rezzato Srl κατά Regione Lombardia. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunale amminstrativo regionale per la Lombardia - Ιταλία

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2513172_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

A B, représenté par Me Aziria, demande au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision implicite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2518543_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

A..., représenté par Me Aziria, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L.521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine

Source officielle
TJ

Service de proximité

Service de proximité S.A.S. EQC AZZURRAc/S.C

680006a902ef4af38960f951

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

EQC AZZURRA c/ S.C.I.

Source officielle
CC

civ3

6079432a9ba5988459c41435

Cassation

28 novembre 1973

28 novembre 1973

MOYEN UNIQUE : VU L ARTICLE 544 DU CODE CIVIL ET LES PRINCIPES REGISSANT L INDIVISION ; ATTENDU QUE TOUT PROPRIETAIRE EST RECEVABLE A FAIRE RECONNAITRE SON DROIT DE PROPRIETE INDIVIS : ATTENDU QU AZIMBAR

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68df58915835300816d81506

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

V-B7G-VOT4 du rôle général, opposant : Madame [U] [D] ÉPOUSE [V] née le 03 Juillet 1986 à [Localité 5] en Algérie de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Julia AZRIA

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31617

Cassation

18 août 2022

18 août 2022

Fait à Paris, le 18 août 2022 La conseillère référendaire déléguée, Sophie Azria

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110037

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Aziza

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68f1d9099abd0e067a21939b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ses demandes ; - débouté la société Stolitsa de toutes ses demandes reconventionnelles ; - laissé à la charge de la société Azzurra 144 dépens.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdac9ea15c0ba5c0e96a5ac

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Par actes des 4 et 18 juin 2015, la SARL Azurea a dénoncé la procédure et appelé en cause la SAS Richardson.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2204444_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Enio Gorovelli, Dejmail Alija, Russen Aleksiev, Janmammad Azimi, Mario Sheme, Rumen Radoslavov, Ibraim B, Timur Tumgoyev, Rajko Markov, Gani B, Merkaj Petrit, Fatjom Tola, Russem Alekseiev, Giorgi Topuridze

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1e9

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Les 24 et 28 novembre 2006, la SCI AZIZA a saisi le juge des Référés du Tribunal de Grande Instance de BEZIERS.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10609

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 14 février 2017 par le tribunal de commerce Bordeaux (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Azura

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7ce02cdc6046d47724cb2

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision qu'il a signée avec le greffier : Rôle n° 2025R59 * Monsieur [Z] [T] [Adresse 1] - représenté(e) par Maître [U] [G] -915 [Adresse 2] * SAS AZZURA

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200777

Cassation

14 mai 2009

14 mai 2009

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique identique des pourvois principal et provoqué, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 6 juin 2007), que la SCI Aziza

Source officielle
TCOM

.

69d77fefcdc6046d47a19f8d

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 1 AVRIL 2026 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE : SAS AZURIAL Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 1 avril

Source officielle

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