AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100780
6 juillet 2011
6 juillet 2011
X... de nationalité française, alors, selon le moyen : 1°/ qu'ainsi qu'elle l'avait relevé dans l'arrêt rendu le même jour pour la mère de l'intéressé, l'acte qui constate le mariage de Mme Aziza Z..
Source officielleChambre 04
69f6e6facdc6046d476a1098
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Liquidateur : SELARL S21Y prise en la personne de Me [P] [L] DEBITEUR SAS ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 811293547 2026 F 50007 comparant par Me Sandra AZRIA
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00967
14 mai 2014
14 mai 2014
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Mme X... de ses demandes contestant la rupture de son contrat de travail ; AUX MOTIFS QUE Mme X... a été embauchée par la société Bcbg Max Azria Group
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2509556_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
A B, représenté par Me Aziria, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution des
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1997:55
6 février 1997
6 février 1997
. # Sodemare SA, Anni Azzurri Holding SpA και Anni Azzurri Rezzato Srl κατά Regione Lombardia. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunale amminstrativo regionale per la Lombardia - Ιταλία
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2513172_20250805
5 août 2025
5 août 2025
A B, représenté par Me Aziria, demande au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision implicite
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2518543_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
A..., représenté par Me Aziria, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L.521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine
Source officielleService de proximité
Service de proximité S.A.S. EQC AZZURRAc/S.C
680006a902ef4af38960f951
2 avril 2025
2 avril 2025
EQC AZZURRA c/ S.C.I.
Source officielleciv3
6079432a9ba5988459c41435
28 novembre 1973
28 novembre 1973
MOYEN UNIQUE : VU L ARTICLE 544 DU CODE CIVIL ET LES PRINCIPES REGISSANT L INDIVISION ; ATTENDU QUE TOUT PROPRIETAIRE EST RECEVABLE A FAIRE RECONNAITRE SON DROIT DE PROPRIETE INDIVIS : ATTENDU QU AZIMBAR
Source officielleChambre sociale 4-2
68df58915835300816d81506
1 octobre 2025
1 octobre 2025
V-B7G-VOT4 du rôle général, opposant : Madame [U] [D] ÉPOUSE [V] née le 03 Juillet 1986 à [Localité 5] en Algérie de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Julia AZRIA
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31617
18 août 2022
18 août 2022
Fait à Paris, le 18 août 2022 La conseillère référendaire déléguée, Sophie Azria
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110037
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Aziza
Source officielleChambre 1-2
68f1d9099abd0e067a21939b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ses demandes ; - débouté la société Stolitsa de toutes ses demandes reconventionnelles ; - laissé à la charge de la société Azzurra 144 dépens.
Source officielleChambre 1-3
5fdac9ea15c0ba5c0e96a5ac
23 mai 2019
23 mai 2019
Par actes des 4 et 18 juin 2015, la SARL Azurea a dénoncé la procédure et appelé en cause la SAS Richardson.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2204444_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Enio Gorovelli, Dejmail Alija, Russen Aleksiev, Janmammad Azimi, Mario Sheme, Rumen Radoslavov, Ibraim B, Timur Tumgoyev, Rajko Markov, Gani B, Merkaj Petrit, Fatjom Tola, Russem Alekseiev, Giorgi Topuridze
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1e9
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Les 24 et 28 novembre 2006, la SCI AZIZA a saisi le juge des Référés du Tribunal de Grande Instance de BEZIERS.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10609
12 décembre 2018
12 décembre 2018
société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 14 février 2017 par le tribunal de commerce Bordeaux (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Azura
Source officielleTrib. de Commerce
69a7ce02cdc6046d47724cb2
8 octobre 2025
8 octobre 2025
en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision qu'il a signée avec le greffier : Rôle n° 2025R59 * Monsieur [Z] [T] [Adresse 1] - représenté(e) par Maître [U] [G] -915 [Adresse 2] * SAS AZZURA
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200777
14 mai 2009
14 mai 2009
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique identique des pourvois principal et provoqué, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 6 juin 2007), que la SCI Aziza
Source officielle.
69d77fefcdc6046d47a19f8d
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 1 AVRIL 2026 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE : SAS AZURIAL Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 1 avril
Source officiellePage 5 sur 69